Avis aux navigateurs 1 à 46
Édition annuelle 2024

Premières pages

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Partie A1 - Aides à la navigation

Avis 1

Système canadien d'aides à la navigation et Règlement sur les bouées privées PDF HTML

Avis 2

Avertissements afférents à l'utilisation des aides à la navigation PDF HTML

Avis 3

Règlements concernant la protection des aides à la navigation PDF HTML

Avis 4

Balises de marquage d’une distance mesurée PDF HTML

Partie A2 - Lignes directrices pour les mammifères marins et les zones de protection marine

Avis 5

Lignes directrices générales sur les espèces aquatiques en péril et les zones importantes des mammifères marins PDF HTML

Avis 5A

Exigences réglementaires générales pour toutes les zones de protection marines désignées en vertu de la Loi sur les océans PDF HTML

Avis 5B

Lignes directrices générales pour les parcs nationaux PDF HTML Inuktut (PDF)

Avis 5C

Aires marines nationales de conservation PDF HTML

Avis 5D

Lignes directrices générales pour les réserves nationales de faune PDF HTML

Partie A3 - Navigation dans les glaces

Avis 6

Navigation dans les glaces, routes maritimes et demandes d’aide de brise-glaces PDF HTML

Avis 7

Renseignement concernant la navigation dans les glaces PDF HTML

Avis 7A

Planification d'un voyage pour les navires qui prévoient naviguer dans les eaux du Nord canadien PDF HTML

Avis 7B

Lignes directrices conjointes de l'industrie et du gouvernement concernant le contrôle des pétroliers et des transporteurs de produits chimiques en vrac dans les zones de contrôle des glaces de l'Est du Canada TP15163 PDF HTML

Avis 7C

Navires ayant l'intention de naviguer dans la région de Kitikmeot dans les eaux nordiques du Canada PDF HTML

Partie A4 - Activités de pêche

Avis 8

Renseignements concernant les bateaux de pêche sur les côtes Est et Ouest du Canada PDF HTML

Avis 9

Marquage des engins de pêche PDF HTML

Avis 9A

Fermeture de la pêche du crabe : Deltaport et port de traversiers de Tsawwassen PDF HTML

Partie A5 - Sécurité des navires

Avis 10

Organisation du trafic maritime PDF HTML

Avis 10A

Systèmes obligatoires de comptes rendus de navires PDF HTML

Avis 10B

Rapport de message de danger PDF HTML

Avis 11

Règlement sur les abordages PDF HTML

Avis 12

Dommages attribuables à des excès de vitesse PDF HTML

Partie A6 - Cartes marines et publications

Avis 13

Règlement de 2020 sur la sécurité de la navigation et liste provisoire des cartes PDF HTML

Avis 14

Cartes et publications nautiques du Canada et publications internationales PDF HTML

Partie A7 - Obstructions

Avis 15

Installations d'aquaculture PDF HTML

Avis 16

Câbles sous-marins et aériens PDF HTML

Avis 17

Rapports de sondes peu profondes PDF HTML

Partie A8 - Pétrole et gaz - Exploration et exploitation des ressources naturelles

Avis 18

Éclairage et marquage des navires et plates-formes d'exploration et d'exploitation PDF HTML

Avis 19

Éclairage et marquage des structures ou ouvrages pour l'exploration et l'aménagement de ressources naturelles
PDF HTML

Avis 20

Sécurité des bâtiments d'exploration et d'exploitation au large PDF HTML

Avis 21

Prudence à exercer en mouillant à proximité des installations d'exploitation sous-marines dans le lac Érié PDF HTML

Avis 22

Levés sismiques PDF HTML

Avis 23

Renseignements généraux sur le service de pilotage PDF HTML

Avis 24

Règlement sur la sécurité de la navigation PDF HTML

Avis 25

Informations à propos des systèmes de transfert de pilote sur le fleuve Saint-Laurent PDF HTML

Avis 26

Directives supplémentaires sur les dispositions du transfert de pilote PDF HTML

L'information relative au rapport sur les renseignements exigés au préalable (RREP), en conformité au Règlement sur la sûreté du transport maritime, peut être trouvée dans la partie 3 et 4 de la publication des Aides Radio à la navigation maritime (ARNM).

Avis 27A

Lignes directrices concernant la circulation des navires de fort gabarit et de forte longueur PDF HTML

Avis 27B

Renseignements généraux sur les mouillages de pointe Saint-Jean, Saint-Vallier, Saint-Nicolas et Pointe Deschambault PDF HTML

Avis 27C

Dégagement sous quille PDF HTML

Avis 28

Recherche et sauvetage dans les secteurs relevant du Canada PDF HTML

Avis 28A

Procédures d'évacuation par hélicoptère par les hélicoptères de Recherche et sauvetage des Forces armées canadiennes
PDF HTML

Avis 29

Communications provenant des aéronefs: signaux de détresse, d'urgence et de sécurité PDF HTML

Avis 29A

Notification rapide des autorités de Recherche et de sauvetage sur les situations à risque PDF HTML

Avis 30

Radiobalises à bord des navires pour la localisation des sinistres (RLS) PDF - HTML

Avis 31

Signalement des événements maritimes PDF HTML

Avis 32

Pollution - Conformité aux règlements canadiens PDF HTML

Avis 33

Prudence en approchant les ports canadiens PDF HTML

Avis 34

Renseignements concernant les sous-marins PDF HTML

Avis 35

Zones de pratiques de tir et d'exercices PDF HTML

Avis 36

Observations de nature essentielle du point de vue de renseignement - Méthode de communication des rapports MERINT
PDF HTML

Avis 37

Manutention des munitions non-explosées PDF HTML

Avis 38

Précautions à prendre par les navires s'approchant des formations, convois, porte-avions et autres navires de guerre en mer et des porte-avions à l'ancre PDF HTML

Avis 39

Messages navals aux navires marchands canadiens y compris les petits bateaux et les bateaux de pêche PDF HTML

Avis 40

Système de prévision de la contamination à l'usage des navires de commerce en mer et système MERWARN
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Avis 41

Avertissement général concernant les feux de route et de mouillage montrés par les navires canadiens de Sa Majesté
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Avis 42

Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement de l'Union des République socialistes soviétiques sur la prévention des incidents en mer au-delà de la mer Territoriale

Cet avis a été supprimé de l'édition annuelle des Avis aux navigateurs.

Avis 43

Mise en garde concernant les navires s'approchant des zones d'accès contrôlé entourant les installations navales canadiennes de Sa Majesté, les navires de guerre et les navires de guerre alliés faisant route, au mouillage ou immobiles PDF HTML

Avis 44

L'Organisation hydrographique internationale PDF HTML

Avis 45

Système géodésique des cartes marines PDF HTML

Avis 46

Bureaux régionaux de la Garde côtière canadienne PDF HTML

 

Formulaire de suggestions et corrections PDF HTML