37Manutention des munitions non-explosées

Les renseignements suivants, qui concernent principalement les bateaux de pêche, sont publiés pour le bénéfice de toute autre embarcation ayant l'occasion de traîner des filets ou des chaluts :

1Les pêcheurs qui exploitent le long des côtes du Canada sont prévenus que des munitions explosives et non-explosives peuvent être découvertes dans des zones ordinaires de pêche. Ces munitions peuvent être remontées à la surface dans les filets ou les chaluts.

oLes munitions non-explosives, telles que les torpilles d'exercice, seront ordinairement peintes en orange vif. Les munitions non-explosives plus petites seront ordinairement de couleur bleu foncé ou bleu pâle. Tout objet ne pouvant être rapidement identifié de façon visuelle comme munition non-explosive devra être traité de la même manière que s’il était explosif. Les munitions explosives, petites ou grosses, seront généralement peinturées ou marquées en jaune, rouge ou vert. Tout objet douteux ramené à la surface dans des filets ou des chaluts devra être traité comme explosif. On devra noter que les munitions qui ont été dans l’eau pendant une longue période auront probablement perdu leurs marquages et, tout comme les munitions trouvées par terre, aura rouillé.

2Les munitions d’exercice sont toujours dangereuses :

a.Les torpilles oranges pourraient toujours contenir du carburant Otto;
b.Auparavant, les munitions factices étaient marquées en bleu foncé; actuellement, elles sont marquées en bronze;
c.Code des couleurs de plus de 20mm

i.Jaune  Explosif détonant
ii.Brun  Explosif lent
iii.Gris  Chimique
iv.Noir   Perforant
v.Vert pâle  Fumigène
vi.Rouge pâle Incendiaire
vii.Orange  Récupérable

d.Lorsque la couleur désignant le rôle principal de l’item n’indique pas en elle-même la présence d’un explosif ou d’une autre matière dangereuse, la présence de telles matières pourrait être indiquée par des bandes étroites ou par des lettres appliquées selon le code de couleur approprié.

3Les munitions explosives peuvent être dangereuses même après avoir passé plusieurs années dans l'eau. Toutes les munitions soupçonnées d'être explosives devront être maniées soigneusement. Si l’on découvre un tel objet dans un filet ou un chalut hors bord, on ne devra pas tenter de l’amener au long du bord ni à bord. On devra baisser le chalut et, si possible, le touer hors des zones de pêche ordinaires avant de couper le filet, selon le cas.

4Advenant le cas où il serait impossible de lâcher ou de libérer l’objet en coupant le filet ou la ligne, on recommande de prendre les mesures suivantes :

(i)mouiller l'objet aussi loin en arrière que possible;
(ii)informer le Centre conjoint de coordination de sauvetage (JRCC) le plus proche, et se tenir prêt à recevoir des instructions ou de l'aide;
(iii)rassembler l'équipage dans la partie avant du navire afin que le rouf se trouve entre le personnel et l'objet à l'arrière;
(iv)maintenir l'erre nécessaire afin de demeurer dans la zone jusqu'à ce que l'aide ou les instructions arrivent.

5Au cas où un objet soupçonné d'être une munition non-explosée ne serait pas détecté avant que le contenu du chalut soit déchargé sur le pont, les mesures suivantes devront être prises :

(i)prendre grand soin de ne pas heurter l'objet en question;
(ii)arrimer l’objet sur le pont, en le tenant éloigné de la chaleur et de la vibration;
(iii)coincer l’objet et l’attacher fermement afin de prévenir tout mouvement;
(iv)recouvrir l’objet et le garder humide. (Ceci est très important, étant donné que tout explosif ayant été exposé à l'atmosphère peut devenir très sensible aux coups lorsqu’on le laisse sécher);
(v)informer le Centre conjoint de coordination de sauvetage (JRCC) le plus rapproché et se tenir prêt à recevoir des instructions. Le JRCC communiquera à son tour avec l’équipe de neutralisation de munitions explosives la plus proche afin d’y obtenir des directives.

6Un navire ayant à bord ou dans ses filets un objet soupçonné d'être explosif devra avertir les autres navires qui se trouvent dans le voisinage et leur fournir sa propre position.

Remarque : Les planches accompagnantes illustrant les munitions utilisées présentement ainsi qu’auparavant par les navires et l’aéronef du MDN aideront à identifier les munitions explosives susceptibles d'être retirées de la mer.

Autorité : Ministère de la Défense nationale (QGDN)