12Dommages attribuables à des excès de vitesse
1Mise en garde
1.1Ces
dernières années, les dommages causés aux quais, aux abris pour
embarcations, aux petites embarcations, aux navires amarrés à
quai et l'érosion des rives et rivages causée par le retrait des
eaux et le déferlement des vagues créées par le passage de
navires et d'embarcations n'ont cessé d'augmenter.
1.2De plus, il
existe un risque de blesser sérieusement des personnes se
trouvant sur ou près des rives et rivages. Les enfants sont
particulièrement vulnérables à ces risques.
1.3Le degré de
retrait des eaux ainsi que les dimensions et l'intensité des
vagues à une vitesse donnée varient d'après la forme de la
coque et le tirant d'eau de chaque bâtiment. D'autres facteurs
comprennent la proximité du bâtiment par rapport à la rive ou
au rivage ainsi que la configuration du chenal.
1.4Les niveaux
élevés des eaux accroissent et étendent les effets dommageables
du passage d'un bâtiment et ceci doit être pris en
considération.
1.5Les
capitaines, les pilotes, les opérateurs et les propriétaires de
bâtiments peuvent faire l'objet de poursuites judiciaires à la
suite de préjudices subis par des blessés du fait de préjudices
ou de blessures causés par le passage de leurs bâtiments.
1.6Créer des
règlements pour prévenir ce type de dommage exigerait d'adopter
des limites de vitesse suffisamment faible pour empêcher les
différents types de bâtiments de causer des dommages.
Toutefois, celà imposerait à certains bâtiments des limitations
de vitesse peu réalistes, pouvant rendre la navigation
dangereuse en diminuant leur capacité à manoeuvrer ou causer
des contraintes économiques et d'agrément excessives.
1.7Ces mesures
réglementaires peuvent être évitées si chaque personne ayant la
responsabilité de la navigation d'un bâtiment qui, mieux que
quiconque connaît ses caractéristiques, agit avec modération et
ralentit au besoin. Il convient de porter une attention
particulière à tous les facteurs qui pourraient contribuer à
causer des dommages.
2Limitations de vitesse spécifiques
2.1Les limitations de vitesse sont détaillées dans:
.1Le
Règlement sur les abordages
.2Les
Instructions nautiques
.3Le
Manuel de la Voie maritime
.4Le
Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des
bâtiments
.5Le
Règlement de 2020 sur la sécurité de la
navigation
.6Différents
Avis aux navigateurs et avis de la Voie maritime
.7Différents
règlements et lois sur les ports
2.2Les personnes ayant la responsabilité de la navigation des bâtiments doivent se référer aux Avis aux navigateurs et aux Avertissements de navigation en vigueur pour tout ce qui a trait aux limitations de vitesse de nature temporaire ou à celles qui ont été modifiées. Des limitations de vitesse de nature temporaire peuvent être établies dans le but d'assurer la sécurité de la navigation ou la protection des personnes et des biens sur ou près des rives et rivages.
Autorité : Transports Canada
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