*505/23Service hydrographique du Canada – Calculs de la déclinaison magnétique

(Publication récurrente de l'avis *505/23, initialement publié dans la publication des Avis aux navigateurs - Édition mensuelle de l'Ouest 05/2023.)

Les navigateurs sont informés que le SHC a adopté le Modèle magnétique mondial (WMM) harmonisé, qui se trouve sur le site web du NCEI/NOAA. Les anciennes informations concernant la déclinaison de la rose de compas sur les produits de navigation du SHC peuvent être mises à jour en utilisant le site web : Magnetic Declination Estimated Value. Bien que les différences dans les déclinaisons des modèles soient faibles chaque année, elles peuvent gagner en importance sur une longue période.

*1004/23Transports Canada – Lignes directrices sur la gestion des voies navigables de la côte nord de la Colombie-Britannique

(Publication récurrente de l'avis *1004/23, initialement publié dans la publication des Avis aux navigateurs - Édition mensuelle de l'Ouest 10/2023.)

Référence : Avis *905/22 est annulé.

Les lignes directrices sur la gestion des voies navigables de la côte nord, qui sont non contraignantes, visent à améliorer la sécurité sur les plans d’eau en réduisant les interférences entre les activités marines des Premières Nations, comme la pêche et la récolte littorale, et la navigation commerciale entre Kitimat et l’entrée Browning. Les lignes directrices sont entrées en vigueur le 1er septembre 2022 et seront examinées périodiquement.

Les lignes directrices s’appliquent à tous les navires qui naviguent sur les voies situées entre Kitimat et l’entrée Browning. Ce secteur comprend :

Le document complet des lignes directrices est disponible au lien suivant :
https://www.notmar.gc.ca/publications/mensuel/documents/LignesDirectricesGestionVoiesNavigablesCoteNord_Sept2023.pdf
Ces lignes directrices ne remplacent ou ne modifient d’aucune façon l’application des lois et des règlements canadiens et internationaux, y compris le Règlement sur les abordages. De plus, ces lignes directrices ne limitent d’aucune façon le capitaine ou le pilote d’un navire dans sa capacité à prendre des décisions pour protéger le navire, l’équipage ou l’environnement marin.

Les lignes directrices comprennent des renseignements pour :

•tous les navires qui portent sur :

-­les zones de sécurité côtière;
-­les mesures de routage;
-­les réductions de la vitesse;
-­les croisements et les passages;
-­une zone d’opération spéciale dans le passage Wright;
-­les pannes mécaniques ou électriques.

•les grands navires marchands, notamment les vraquiers, les navires de marchandises générales, les navires de vrac liquide et les navires à passagers;
•les remorqueurs et les barges;

•les navires qui naviguent dans les secteurs préoccupants des Premières Nations où une attention spéciale doit être portée afin de s’assurer que les usagers des collectivités locales peuvent utiliser le secteur et s’y déplacer en toute sécurité.

*1207/23Service hydrographique du Canada – Processus de révision de noms géographiques inappropriés

(Publication récurrente de l'avis *1207/23, initialement publié dans la publication des Avis aux navigateurs - Édition mensuelle de l'Ouest 12/2023.)

Les dossiers du Service hydrographique du Canada pourraient contenir des noms géographiques susceptibles d’être considérés comme inappropriés, offensants et péjoratifs. Les autorités de dénomination géographique s’affairent à corriger plusieurs toponymes offensants, le processus de révision est en cours. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les noms géographiques inappropriés, veuillez consulter l’annonce suivante.

*208/24Côte ouest de l’archipel Haida Gwaii – Zone de protection volontaire pour le transport

(Publication récurrente de l'avis *208/24, initialement publié dans la publication des Avis aux navigateurs - Édition mensuelle de l'Ouest 02/2024.)

Référence : Avis *1105/21 est annulé.

Zone de protection volontaire pour le transport maritime, rive ouest de Haida Gwaii
(anciennement îles de la Reine-Charlotte)

L’emplacement éloigné de Haida Gwaii, son littoral accidenté, son riche patrimoine écologique et culturel, et les conditions météorologiques et de mer variables rendent l’île vulnérable aux risques de pollution causés par les pannes et les accidents maritimes.La zone de navigation étant plus au large, le temps de réponse adéquat à une urgence sera augmenté, réduisant les risques potentiels d’incidents maritimes. Cela réduit les risques d’échouement et de déversements d’hydrocarbures.

Une zone de protection volontaire pour le transport maritime sur la rive ouest de Haida Gwaii est actuellement en vigueur. Dans la zone de protection volontaire, on demande aux bâtiments commerciaux d’une jauge brute de 500 ou plus de respecter une distance minimale de 50 milles marins de la rive ouest de Haida Gwaii, avec les exemptions suivantes :

Exemptions de la distance de 50 milles marins demandée :

•Navires de croisière, qui doivent observer une distance minimale de 12 milles marins de la rive.
•On demande aux bâtiments qui naviguent de l’Alaska à la Colombie-Britannique ou à l’État de Washington, ou vice versa, dans la zone de protection volontaire de respecter une distance d’au moins 25 milles marins de la rive.
•Aucune distance minimale n’est demandée pour les remorqueurs et les chalands (y compris les remorqueurs qui pousse et à l’épaule ) ni pour les bâtiments menant des activités de pêche commerciale.

•Les bâtiments visés par le présent bulletin ne sont pas tenus de respecter les distances minimales demandées si cela peut compromettre la sécurité de la navigation, du bâtiment, des passagers ou du fret.

Voici les coordonnées de la zone de protection volontaire pour le transport maritime :

On demande aux bâtiments de respecter volontairement ces distances, seulement lorsque cela ne compromet pas la sécurité de la navigation, du bâtiment, des personnes à bord et du fret.

*505/24Zones de protection marine d’Anguniaqvia niqiqyuam (ZPMAN) et de Tarium Niryutait (ZPMTN) – Protection du béluga et de la baleine boréale : Évitement volontaire et zones de ralentissement

(Publication récurrente de l'avis *505/24, initialement publié dans la publication des Avis aux navigateurs - Édition mensuelle de l'Ouest 05/2024.)

Les deux zones de protection marine (ZPM) établies dans la région de l’Arctique de l’Ouest sont situées dans la région désignée des Inuvialuit et, par conséquent, toutes les activités doivent respecter la Convention définitive des Inuvialuit (en anglais seulement). La protection et la préservation de la faune, de l’environnement et de la productivité biologique de l’Arctique est l’un des principes de base de la Convention définitive des Inuvialuit. C’est ce principe qui a mené la Société régionale inuvialuite et le Conseil inuvialuit de gestion du gibier à établir les ZPM dans la région de l’Arctique de l’Ouest. Les eaux qui constituent les ZPM, ainsi que les eaux avoisinantes, et les habitats marins extracôtiers de la mer de Beaufort et du Amundsen Gulf sont des habitats d’alimentation estivaux importants (de mai à octobre) de la population de bélugas de l’Est de la mer de Beaufort et de la population de baleines boréales de Béring-Chukchi-Beaufort.

MESURES DE PROTECTION RÈGLEMENTAIRES

Toutes les espèces de baleines sont protégées en vertu du Règlement sur les mammifères marins, conformément à la Loi sur les pêches. Une interdiction générale est énoncée dans le Règlement et régit l’intérieur des limites des ZPM, conformément à la Loi sur les océans. Tout incident impliquant un mammifère marin qui survient dans les ZPM doit être signalé à la Garde côtière canadienne dans les deux heures suivant son occurrence. Pour les observations d’animaux marins et les incidents comme les collisions ayant lieu à l’extérieur des ZPM, ou pour toute situation impliquant un mammifère marin mort ou en difficulté, communiquez avec le bureau de Pêches et Océans Canada à Inuvik, au 867-777-7500.
Pour obtenir de plus amples renseignements sur la ZPMAN et la ZPMTN, y compris les coordonnées des personnes-ressources locales et les distances minimales pour chaque espèce, consultez les avis 5 et 5A dans la Partie A2 de l’Édition annuelle des Avis aux navigateurs 2024.

MESURES DE PROTECTION VOLONTAIRES

Les mesures volontaires sont en vigueur du 1^er juin au 31 octobre 2024. Voir la carte ci-dessus.
Ces mesures s’appliquent aux navires marchands, aux navires de croisière, aux petits navires et aux embarcations de plaisance, à l’intérieur des limites des ZPM et des autres zones désignées afin de prévenir les collisions avec les baleines et d’atténuer le bruit sous-marin généré par ces navires. Ces mesures ne doivent être prises que si elles ne compromettent pas la sécurité de la navigation.
Évitement (zone rouge) : Afin de réduire le risque de bruit sous-marin et de collision avec les baleines dans les ZPM, les navires doivent éviter de naviguer dans les ZPM, dans la mesure du possible. Si le passage dans la zone est nécessaire, les navires doivent ralentir jusqu’à une vitesse maximale de 10 nœuds sur le fond et poster une vigie, comme un observateur de mammifères marins, afin d’augmenter les chances de voir les baleines et ainsi prendre les mesures nécessaires pour les éviter. S’il n’est pas possible de contourner les baleines, il faut ralentir et attendre qu’elles s’éloignent à une distance supérieure à 400 mètres (0,215 mille marin) avant de reprendre la vitesse initiale de 10 nœuds sur le fond ou moins. On recommande de redoubler de prudence en cas de pluie ou de brouillard ou si la mer est agitée, étant donné que les animaux sont plus difficiles à voir.
Réduction de la vitesse à 10 nœuds sur le fond ou moins (zone jaune) : Pour réduire le risque de perturbations sonores sous-marines et de collision avec les baleines dans cette zone, on recommande que les navires ralentissent à une vitesse de 10 nœuds sur le fond ou moins, qu’ils demeurent dans les chenaux de navigation et d’approvisionnement communautaire balisés et qu’ils postent une vigie.
Ces mesures volontaires sont secondaires par rapport aux droits prévus dans la Convention définitive des Inuvialuit.

Coordonnées des ZPM

La ZPM de Tarium Niryutait englobe trois secteurs de Mackenzie Bay : Okeevik, Kittigaryuit et Niaqunnaq. Ces trois secteurs sont délimités par des loxodromies reliant les coordonnées géographiques suivantes (Système de référence géodésique nord-américain de 1983 [NAD 83]/Système de référence géodésique mondial de 1984 [WGS 84]).

La ZPM d’Anguniaqvia niqiqyuam comporte deux zones de la mer de Beaufort, l’une dans Darnley Bay et l’autre dans Amundsen Gulf : la zone 1 et la zone 2. Elle englobe le fond marin, le sous-sol jusqu’à une profondeur de cinq mètres et la colonne d’eau, y compris les glaces. Les deux zones sont délimitées par des lignes droites reliant les coordonnées géographiques ci-dessous (Système de référence géodésique nord-américain de 1983 [NAD 83]).

*601/24Service hydrographique du Canada – Cartes marines

*602/24Service hydrographique du Canada – Cartes électroniques de navigation

*603/24Service hydrographique du Canada – Cartes marines électroniques matricielles (BSB V3)

*604/24Transports Canada – Bulletin de la sécurité des navires No. 12, No. 13, No. 14 et No. 15/2024

Des nouveaux Bulletins de la sécurité des navires ont récemment été publiés sur le site web de Transports Canada.
Pour consulter ou télécharger ces bulletins, s’il vous plaît cliquez sur les liens ci-dessous :

Bulletin No. 12/2024 – Lignes directrices sur le désarmement et sur la relocalisation en toute sécurité des barges pétrolières à simple coque retirées du service
No SGDDI : 20313835

Bulletin No. 13/2024 – Pratique risquée de l'échouage partiel de barges
No SGDDI : 20313864
Bulletin No. 14/2024 – Pêche : Procédures de sécurité des bâtiments de pêche et familiarisation de l'équipage
No SGDDI : 20282714
Bulletin No. 15/2024 – Maintenant en vigueur : Exigences de rejet pour les navires de croisière
No SGDDI : 20360790

Inscrivez-vous au bulletin électronique pour recevoir un avis par courriel chaque fois qu'un nouveau Bulletin de la sécurité des navires est publié sur notre site web.

Contactez-nous au securitemaritime-marinesafety@tc.gc.ca ou 1-855-859-3123 (sans frais).

*605/24Publication de la Garde côtière canadienne - Modifications à l'Édition annuelle des Avis aux navigateurs 2024 - Partie C, Avis 27A : Lignes directrices concernant la circulation des navires de fort gabarit et de forte longueur

De nombreuses modifications ont été apportées à l’avis 27A, Lignes directrices concernant la circulation des navires de fort gabarit et de forte longueur.

La dernière version de cet avis est disponible sur le site web des Avis aux navigateurs.

Partie 1A : Avis temporaires et préliminaires

Rappel – Période de commentaires pour les avis préliminaires actifs

Nous vous rappelons que la période de commentaires est toujours ouverte pour les avis préliminaires actifs suivants :

Veuillez vous référer à la publication des Avis aux navigateurs - Sommaire mensuel des avis (T) et (P) pour plus de détails.

Aucun avis applicable pour cette édition.

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