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Avis aux navigateurs
27 octobre 2023
Sécurité d'abord, Service constant
Édition mensuelle de l'Ouest
SOMMAIRE
Avis aux navigateurs – Édition mensuelle de l’Ouest
Édition n° 10/2023
Also available in English:
Notices to Mariners – Monthly Western Edition
Edition No. 10/2023
Publié sous l’autorité de :
Programmes de la Garde côtière canadienne
Aides à la navigation et Voies navigables
Pêches et Océans Canada
Montréal QC H2Y 2E7
Pour obtenir plus de renseignements, veuillez communiquer
avec Notmar.XNCR@dfo-mpo.gc.ca.
© Sa Majesté le Roi du chef du Canada,
représenté par le ministre des Pêches, des Océans
et de la Garde côtière canadienne, 2023.
No de cat. Fs152-9F-PDF (fichier PDF, français)
ISSN 2817-0261
No de cat. Fs152-9E-PDF (fichier PDF, anglais)
ISSN 2817-0253
Notes explicatives – Avis aux navigateurs (NOTMAR)
Les positions géographiques correspondent directement aux graduations de la carte du Service hydrographique du Canada à la plus grande échelle (sauf s'il y a indication contraire).
Les relèvements sont des relèvements vrais comptés dans le sens des aiguilles d'une montre, de 000° (Nord) à 359°. Les relèvements des feux sont donnés du large.
La visibilité des feux est celle qui existe par temps clair.
Les profondeurs - Les unités utilisées pour les sondes (mètres, brasses ou pieds) sont indiquées dans le titre de la carte.
Les élévations sont rapportées au niveau de la Pleine Mer Supérieure, Grande Marée (sauf s'il y a indication contraire).
Les distances peuvent être calculées de la façon suivante :
1 mille marin = 1 852 mètres (6 076,1 pieds)
1 mille terrestre = 1 609,3 mètres (5 280 pieds)
1 mètre = 3,28 pieds
Les Avis aux navigateurs temporaires et préliminaires – Partie 1A des Avis aux navigateurs
Ces avis sont identifiés par un (T) ou un (P), respectivement. Prière de noter que les cartes marines ne sont pas corrigées par le Service hydrographique du Canada pour ce qui est des avis temporaires (T) et préliminaires (P). Il est recommandé que les navigateurs cartographient ces modifications en utilisant un crayon. Pour la liste des cartes touchées par les avis (T) & (P), veuillez vous référer à la publication courante des Avis aux navigateurs - Sommaire mensuel des avis temporaires et préliminaires.
Formulaire de suggestions et corrections
Ce formulaire est destiné spécifiquement aux suggestions et aux corrections des publications des Avis aux navigateurs. Il est disponible en ligne et aussi en format PDF remplissable inclus dans le fichier ZIP de la publication mensuelle.
Pour faire parvenir des commentaires et suggestions sur de possibles améliorations à apporter aux diverses publications et services : Notmar.XNCR@dfo-mpo.gc.ca.Pour signaler des différences entre une carte marine et la réalité et/ou des corrections aux livrets des Instructions nautiques du Canada : Remplissez le formulaire « Programme de rapports maritimes » et/ou envoyer un courriel à shcinfo@dfo-mpo.gc.ca.
Pour signaler des urgences ou des dangers pour la navigation : Contactez le centre de SCTM le plus près de chez vous
- Canal VHF 16 (156,8 MHz)
- Fréquence MF/HF 2182 kHz/4125 kHz (là où disponible)
- ∗16 sur un téléphone cellulaire (là où disponible)
Le site Web de NOTMAR– Éditions mensuelles, corrections aux cartes et annexes graphiques
Le site Web de NOTMAR permet aux utilisateurs d’accéder aux publications des éditions mensuelles, aux
corrections des cartes et aux annexes graphiques.
Les utilisateurs peuvent s’abonner gratuitement au service d’avis par courriel pour recevoir des notifications concernant leurs cartes sélectionnées, les annexes graphiques reliées à ces cartes et lorsqu’une nouvelle édition mensuelle des Avis aux navigateurs est publiée.
De plus, la publication mensuelle et les fichiers connexes à télécharger, tels que les annexes graphiques de cartes, peuvent être obtenus en téléchargeant un seul fichier ZIP.
Notes explicatives – Service hydrographique du Canada (SHC)
Corrections aux cartes – Partie 2 des Avis aux navigateurs
Les corrections apportées aux cartes marines seront énumérées dans l'ordre de numérotation des cartes. Chaque correction cartographique mentionnée ne concernera que la carte modifiée; les corrections apportées aux cartes d'intérêt connexe, s'il y en a, seront mentionnées dans les listes de corrections de ces autres cartes.
Les utilisateurs sont invités à consulter la Carte 1 : Signes conventionnels, abréviations et termes du Service hydrographique du Canada pour en savoir plus sur la correction des cartes.
L'exemple suivant décrit les éléments que comprendra une correction typique selon la Partie 2 :
La dernière correction est identifiée par LNM/D ou Last (dernier) Notice (Avis) to (aux) Mariners (navigateurs) / Date.
Les navigateurs sont avisés que seuls les changements les plus importants ayant une incidence directe sur la sécurité à la navigation sont publiés dans la « Partie 2 - Corrections aux cartes ». Cette limite est nécessaire pour veiller à ce que les cartes demeurent claires et faciles à lire. De ce fait, les navigateurs peuvent observer de légères différences de nature non essentielle en ce qui a trait aux renseignements qui se trouvent dans les publications officielles. Par exemple, une petite modification de la portée nominale ou de la hauteur focale d'un feu peut ne pas avoir fait l'objet d'une correction cartographique dans les Avis aux navigateurs, mais peut avoir été apportée dans la publication des Livres des feux, des bouées et des signaux de brume.
Note : En cas de divergence entre les renseignements relatifs aux aides à la navigation fournis sur les cartes du SHC et la publication des Livres des feux, des bouées et des signaux de brume, cette dernière doit être considérée comme contenant les renseignements les plus à jour.
Cartes marines et publications canadiennes
Veuillez consulter l'avis no 14 de l'Édition annuelle des Avis aux navigateurs 2023 pour ce qui a trait aux cartes marines et publications canadiennes. La source d'approvisionnement ainsi que les prix en vigueur au moment de l'impression y sont mentionnés. Pour les dates d'édition courante des cartes, veuillez vous référer au site Web suivant : www.chs-shc.gc.ca/charts-cartes/paper-papier/index-fra.asp.
Notes explicatives – Services de communications et de trafic maritimes (SCTM)
Avertissements de navigation / Avis à la navigation
La Garde côtière canadienne (GCC) procède à de nombreux changements au système canadien d'aides à la navigation.
Ces changements sont transmis au public par la GCC sous la forme d'avertissements de navigation, anciennement nommé avis à la navigationFootnote 1 qui sont, à leur tour, suivis d'un Avis aux navigateurs pour la correction à la main sur les cartes, réimpressions ou nouvelles éditions de cartes marines.
Les navigateurs sont priés de conserver tous les avertissements de navigation (AVNAV) qui sont diffusés par la GCC jusqu'à ce qu'ils soient remplacés ou annulés par des Avis aux navigateurs correspondants ou que des cartes mises à jour soient rendues disponibles au public par le Service hydrographique du Canada (SHC).
Les AVNAV en vigueur sont disponibles sur la page régionale pertinente du site Web des avertissements de la navigation de la GCC à http://nis.ccg-gcc.gc.ca.
La GCC et le SHC analysent conjointement l'impact de ces changements et préparent un plan d’action pour l'émission des cartes marines révisées.
Pour plus d'information, communiquer avec vos bureaux régionaux d'émission d'AVNAV.
Région de l’Ouest
Centre des SCTM Prince Rupert
Garde côtière canadienne
Bag 4444
Prince Rupert BC V8J 4K2
Téléphone : (250) 627-3070
Courriel : AVNAV.SCTMPrinceRupert@innav.gc.ca
Région de l’Arctique
* Centre des SCTM d’Iqaluit
AVNAV séries « A » et « H »
En opération de la mi-mai approximativement à la fin de décembre.
AVNAV séries « A »
Garde côtière canadienne
Case postale 189
Iqaluit, NU X0A 0H0
Téléphone : 867-979-5269
Télécopieur : 867-979-4264
Email: AVNAV.SCTMIqaluit@innav.gc.ca
* Service disponible en français et en anglais.
Index
Index numérique des cartes canadiennes en cause
Cet index numérique liste toutes les cartes marines mentionnées dans cette édition mensuelle des Avis aux navigateurs. Seules les cartes figurant dans la partie 2 de cette publication nécessitent une correction de carte. L’apparition des cartes dans toutes les autres parties, en particulier celles relatives à la correction d’autres publications nautiques, est incluse ici à titre de référence.
| 3001 | 3548 | 3855 | 3935 |
| 3478 | 3549 | 3886 | 3936 |
| 3490 | 3550 | 3895 | 3939 |
| 3514 | 3668 | 3902 | 3958 |
| 3535 | 3671 | 3921 | 6242 |
| 3545 | 3726 | 3931 | 7661 |
| 3546 | 3809 | 3934 |
PARTIE 1 - RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX ET SUR LA SÉCURITÉ
*1105/21Côte ouest de l’archipel Haida Gwaii – Zone de protection volontaire pour le transport
(Publication récurrente de l'avis *1105/21, initialement publié dans la publication des Avis aux navigateurs - Édition mensuelle de l'Ouest 11/2021.)
Référence : Avis *903/21 est annulé.
La zone de protection volontaire pour le transport sur la côte ouest de l’archipel Haida Gwaii (anciennement appelés les îles de la Reine-Charlotte)
L’isolement, le littoral accidenté, les conditions
météorologiques et de navigation en mer changeantes et le riche
patrimoine écologique et culturel rendent l’archipel Haida
Gwaii vulnérable à la possible pollution causée par les
défectuosités des navires et les accidents maritimes. Le fait
d’accroître la distance qui sépare les bâtiments de la côte
peut augmenter le temps disponible pour résoudre les problèmes
de propulsion, de direction ou de nature autre et la
probabilité qu’un remorqueur soit en mesure d’intervenir auprès
d’un bâtiment en panne ou à la dérive. Cela réduit également le
risque d’échouement et de déversement d’hydrocarbures.
Une zone de protection volontaire pour le transport maritime
sur la côte ouest de l’archipel Haida Gwaii est
actuellement en vigueur. Dans cette zone, les bâtiments
commerciaux de 500 tonneaux (jauge brute) ou plus doivent se
trouver à au moins 50 milles nautiques de la côte lorsqu’ils
transitent à l’ouest de l’archipel Haida Gwaii, à quelques
exemptions près :
-Les navires de croisières doivent rester à au moins 12 milles nautiques de la côte;
-Les bâtiments qui transitent entre les ports de
Nord-Ouest Pacifique (Washington, Alaska,
Colombie-Britannique) doivent rester à au moins 25 milles
nautiques de la côte;
-Les remorqueurs et les barges (poussage et
remorquage) n’ont pas de distance minimale à respecter;
-Les bateaux de pêche n’ont pas de distance minimale à respecter.
Voici les coordonnées de la zone de protection volontaire pour le transport maritime :
|
54⁰ 15.436' N |
133⁰ 04.788' W |
|
54⁰ 17.572' N |
134⁰ 02.484' W |
|
54⁰ 13.614' N |
134⁰ 19.427' W |
|
54⁰ 11.786' N |
134⁰ 30.841' W |
|
53⁰ 44.036' N |
134⁰ 32.677' W |
|
53⁰ 11.118' N |
134⁰ 16.412' W |
|
52⁰ 18.483' N |
133⁰ 20.917' W |
|
51⁰ 24.590' N |
132⁰ 04.081' W |
|
51⁰ 56.158' N |
131⁰ 01.830' W |
Les bâtiments doivent respecter ces distances de façon volontaire et seulement si elles ne mettent pas en danger la sécurité de la navigation, du bâtiment, des personnes à bord et de la cargaison.
(NW-P-1085-20)
*505/23Service hydrographique du Canada – Calculs de la déclinaison magnétique
(Publication récurrente de l'avis *505/23, initialement publié dans la publication des Avis aux navigateurs - Édition mensuelle de l'Ouest 05/2023.)
Les navigateurs sont informés que le SHC a adopté le Modèle magnétique mondial (WMM) harmonisé, qui se trouve sur le site web du NCEI/NOAA. Les anciennes informations concernant la déclinaison de la rose de compas sur les produits de navigation du SHC peuvent être mises à jour en utilisant ce site web : https://www.ngdc.noaa.gov/geomag/calculators/magcalc.shtml#declination. Bien que les différences dans les déclinaisons des modèles soient faibles chaque année, elles peuvent gagner en importance sur une longue période.
*508/23Zones de protection marine d’Anguniaqvia niqiqyuam (ZPMAN) et de Tarium Niryutait (ZPMTN) – Protection du béluga et de la baleine boréale : Évitement volontaire et zones de ralentissement
(Publication récurrente de l'avis *508/23, initialement publié dans la publication des Avis aux navigateurs - Édition mensuelle de l'Ouest 05/2023.)
Les deux zones de protection marine (ZPM) établies dans la
région de l’Arctique de l’Ouest sont situées dans la région
désignée des Inuvialuit et, par conséquent, toutes les
activités doivent respecter la
Convention définitive des Inuvialuit (en anglais
seulement). La protection et la préservation de la
faune, de l’environnement et de la productivité biologique de
l’Arctique est l’un des principes de base de la Convention
définitive des Inuvialuit. C’est ce principe qui a mené la
Société régionale inuvialuite et le Conseil inuvialuit de
gestion du gibier à établir les ZPM dans la région de
l’Arctique de l’Ouest. Les eaux qui constituent les ZPM,
ainsi que les eaux avoisinantes, et les habitats marins
extracôtiers de la mer de Beaufort et du Amundsen Gulf sont
des habitats d’alimentation estivaux importants (de mai à
octobre) de la population de bélugas de l’Est de la mer de
Beaufort et de la population de baleines boréales de
Béring-Chukchi-Beaufort.
MESURES DE PROTECTION RÈGLEMENTAIRES
Toutes les espèces de baleines sont protégées en vertu du Règlement sur les mammifères marins, conformément à la Loi sur les pêches. Une interdiction générale est énoncée dans le Règlement et régit l’intérieur des limites des ZPM, conformément à la Loi sur les océans. Tout incident impliquant un mammifère marin qui survient dans les ZPM doit être signalé à la Garde côtière canadienne dans les deux heures suivant son occurrence. Pour les observations d’animaux marins et les incidents comme les collisions ayant lieu à l’extérieur des ZPM, ou pour toute situation impliquant un mammifère marin mort ou en difficulté, communiquez avec le bureau de Pêches et Océans Canada à Inuvik, au 867-777-7500.
Pour obtenir de plus amples renseignements sur la ZPMAN et la ZPMTN, y compris les coordonnées des personnes-ressources locales et les distances minimales pour chaque espèce, consultez les avis 5 et 5A.3 dans la Partie A2 de l’Édition annuelle des Avis aux navigateurs 2023.
MESURES DE PROTECTION VOLONTAIRES
Les mesures volontaires sont en vigueur du 1er
juin au 31 octobre
2023. Voir la carte ci-dessus.
Ces mesures s’appliquent aux navires marchands, aux navires
de croisière, aux petits navires et aux embarcations de
plaisance, à l’intérieur des limites des ZPM et des autres
zones désignées afin de prévenir les collisions avec les
baleines et d’atténuer le bruit sous-marin généré par ces
navires. Ces mesures ne doivent être prises que si elles ne
compromettent pas la sécurité de la navigation.
Évitement (zone rouge) : Afin de réduire le risque de bruit sous-marin et de collision avec les baleines dans les ZPM, les navires doivent éviter de naviguer dans les ZPM, dans la mesure du possible. Si le passage dans la zone est nécessaire, les navires doivent ralentir jusqu’à une vitesse maximale de 10 nœuds et poster une vigie, comme un observateur de mammifères marins, afin d’augmenter les chances de voir les baleines et ainsi prendre les mesures nécessaires pour les éviter. S’il n’est pas possible de contourner les baleines, il faut ralentir et attendre qu’elles s’éloignent à une distance supérieure à 400 mètres (0,215 mille marin) avant de reprendre la vitesse initiale de 10 nœuds ou moins. On recommande de redoubler de prudence en cas de pluie ou de brouillard ou si la mer est agitée, étant donné que les animaux sont plus difficiles à voir.
Réduction de la vitesse à 10 nœuds ou moins (zone jaune) : Pour réduire le risque de perturbations sonores sous-marines et de collision avec les baleines dans cette zone, on recommande que les navires ralentissent à une vitesse de 10 nœuds ou moins, qu’ils demeurent dans les d’approvisionnement communautaire balisés et qu’ils postent une vigie.
Ces mesures volontaires sont secondaires par rapport aux droits prévus dans la Convention définitive des Inuvialuit.
Coordonnées des ZPM
La ZPM de Tarium Niryutait englobe trois secteurs de Mackenzie Bay : Okeevik, Kittigaryuit et Niaqunnaq. Ces trois secteurs sont délimités par des loxodromies reliant les coordonnées géographiques suivantes (Système de référence géodésique nord-américain de 1983 [NAD 83]/Système de référence géodésique mondial de 1984 [WGS 84]).
|
Sous-secteur d’Okeevik |
|
Sous-secteur de Kittigaryuit |
||||
|
Point |
Latitude (Nord) |
Longitude (Ouest) |
|
Point |
Latitude (Nord) |
Longitude (Ouest) |
|
1 |
69° 38’ 19” |
135° 25’ 09” |
|
1 |
69° 35’ 10” |
133° 48’ 26” |
|
2 |
69° 38’ 03” |
135° 25’ 11” |
|
2 |
69° 34’ 00” |
133° 28’ 00” |
|
3 |
69° 37’ 46” |
135° 24’ 52” |
|
3 |
69° 23’ 37” |
133° 26’ 40” |
|
4 |
69° 29’ 49” |
135° 12’ 49” |
|
4 |
69° 20’ 34” |
133° 40’ 37” |
|
5 |
69° 30’ 45” |
135° 16’ 56” |
|
5 |
69° 19’ 05” |
133° 42’ 21” |
|
6 |
69° 29’ 26” |
135° 18’ 53” |
|
6 |
69° 19’ 01” |
133° 42’ 31” |
|
7 |
69° 29’ 23” |
135° 19’ 06” |
|
7 |
69° 20’ 39” |
133° 43’ 20” |
|
8 |
69° 28’ 07” |
135° 20’ 25” |
|
8 |
69° 16’ 42” |
133° 54’ 54” |
|
9 |
69° 27’ 36” |
135° 24’ 25” |
|
9 |
69° 15’ 20” |
134° 06’ 53” |
|
10 |
69° 25’ 51” |
135° 32’ 27” |
|
10 |
69° 16’ 33” |
134° 05’ 56” |
|
11 |
69° 26’ 32” |
135° 34’ 54” |
|
11 |
69° 20’ 42” |
134° 02’ 44” |
|
12 |
69° 28’ 21” |
135° 35’ 24” |
|
12 |
69° 24’ 00” |
133° 59’ 10” |
|
13 |
69° 28’ 35” |
135° 36’ 40” |
|
13 |
69° 24’ 34” |
133° 53’ 49” |
|
14 |
69° 28’ 39” |
135° 37’ 58” |
|
14 |
69° 28’ 21” |
133° 48’ 15” |
|
15 |
69° 30’ 34” |
135° 45’ 54” |
|
15 |
69° 28’ 02” |
133° 50’ 59” |
|
16 |
69° 35’ 18” |
135° 35’ 42” |
|
16 |
69° 33’ 20” |
133° 47’ 29” |
|
17 |
69° 36’ 00” |
135° 22’ 10” |
|
17 |
69° 34’ 33” |
133° 47’ 42” |
|
18 |
69° 34’ 40” |
135° 20’ 09” |
|
18 |
69° 32’ 55” |
133° 51’ 09” |
|
19 |
69° 34’ 00” |
135° 20’ 09” |
|
19 |
69° 32’ 56” |
133° 51’ 54” |
|
20 |
69° 34’ 00” |
135° 27’ 39” |
|
20 |
69° 33’ 46” |
133° 55’ 48” |
|
21 |
69° 36’ 00” |
135° 27’ 39” |
|
21 |
69° 33’ 46” |
133° 55’ 31” |
|
22 |
69° 27’ 00” |
135° 31’ 11” |
|
|
|
|
|
23 |
69° 27’ 00” |
135° 34’ 45” |
|
|
|
|
|
Sous-secteur de Niaqunnaq |
||
|
Point |
Latitude (Nord) |
Longitude (Ouest) |
|
1 |
69° 08’ 00” |
136° 16’ 44” |
|
2 |
69° 04’ 25” |
136° 07’ 45” |
|
3 |
69° 03’ 43” |
136° 07’ 08” |
|
4 |
69° 01’ 19” |
136° 04’ 45” |
|
5 |
69° 01’ 14” |
136° 04’ 45” |
|
6 |
69° 00’ 57” |
136° 05’ 42” |
|
7 |
69° 00’ 12” |
136° 07’ 08” |
|
8 |
68° 57’ 00” |
136° 10’ 00” |
|
9 |
68° 55’ 00” |
136° 15’ 00” |
|
10 |
68° 54’ 22” |
136° 31’ 50” |
|
11 |
68° 55’ 00” |
136° 38’ 33” |
|
12 |
68° 56’ 15” |
137° 00’ 41” |
|
13 |
68° 56’ 29” |
137° 03’ 03” |
|
14 |
68° 55’ 48” |
137° 11’ 00” |
|
15 |
68° 57’ 50” |
137° 16’ 40” |
|
16 |
68° 59’ 20” |
137° 21’ 30” |
|
17 |
69° 03’ 09” |
137° 44’ 54” |
La ZPM d’Anguniaqvia niqiqyuam comporte deux zones de la mer de Beaufort, l’une dans Darnley Bay et l’autre dans Amundsen Gulf : la zone 1 et la zone 2. Elle englobe le fond marin, le sous-sol jusqu’à une profondeur de cinq mètres et la colonne d’eau, y compris les glaces. Les deux zones sont délimitées par des lignes droites reliant les coordonnées géographiques ci-dessous (Système de référence géodésique nord-américain de 1983 [NAD 83]).
|
Zone 1 |
||
|
Point |
Latitude (Nord) |
Longitude (Ouest) |
|
A |
69° 21’ 07,8” |
Environ 124° 21’ 32,0” |
|
B |
Environ 70° 12’ 00,0” |
124° 31’ 55,2” |
|
C |
70° 08’ 22,0” |
Environ 124° 41’ 45,0” |
|
D |
70° 09’ 09,9” |
Environ 124° 57’ 42,0” |
|
E |
Environ 70° 09’ 13,0” |
125° 05’ 28,6” |
|
F |
70° 09’ 13,2” |
125° 17’ 53,0” |
|
G |
70° 20’ 00,0” |
125° 17’ 53,0” |
|
H |
70° 20’ 00,0” |
123° 54’ 17,5” |
|
I |
69° 37’ 20,6” |
123° 54’ 17,5” |
|
J |
69° 30’ 00,0” |
124° 15’ 34,7” |
|
|
||
|
Zone 2 |
||
|
Point |
Latitude (Nord) |
Longitude (Ouest) |
|
K |
70° 04’ 15,8” |
Environ 124° 41’ 51,0” |
|
L |
70° 04’ 48,6” |
Environ 124° 41’ 54,0” |
|
M |
70° 02’ 12,9” |
Environ 124° 35’ 23,0” |
|
N |
70° 02’ 12,9” |
Environ 124° 35’ 29,0” |
*807/23Service hydrographique du Canada – Processus de révision de noms géographiques inappropriés
Les dossiers du Service hydrographique du Canada pourraient contenir des noms géographiques susceptibles d’être considérés comme racistes, offensants et péjoratifs. Les autorités de dénomination géographique s’affairent à corriger plusieurs toponymes offensants, et les travaux sont en cours. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les noms géographiques inappropriés, veuillez envoyer un message à l’adresse shcinfo@dfo-mpo.gc.ca.
*1001/23Service hydrographique du Canada – Cartes marines
|
Cartes |
Titre |
Échelle |
Date d’édition |
Publié |
Cat# |
Prix |
|
Cartes nouvelles |
||||||
|
3886 |
Carpenter Bay to/à Burnaby Island |
1:45 000 |
2023-09-15 |
2023-10-27 |
2 |
$20.00 |
|
Cartes retirées en permanence |
||||||
|
3809 |
Carpenter Bay to/à Burnaby Island |
Remplacé par 3886 |
||||
*1002/23Service hydrographique du Canada – Cartes électroniques de navigation
|
Numéro CÉN S-57 |
Titre de la carte |
L’échelle de compilation |
Publié |
|
Cartes nouvelles |
|||
|
CA471174 (Edn 1.000) |
CA471174 |
1:90 000 |
2023-10-06 |
|
CA471175 (Edn 1.000) |
CA471175 |
1:90 000 |
2023-10-06 |
|
CA471178 (Edn 1.000) |
CA471178 |
1:22 500 |
2023-10-06 |
|
CA471179 (Edn 1.000) |
CA471179 |
1:22 500 |
2023-10-06 |
|
CA471180 (Edn 1.000) |
CA471180 |
1:22 500 |
2023-10-06 |
|
CA471181 (Edn 1.000) |
CA471181 |
1:22 500 |
2023-10-06 |
|
CA471184 (Edn 1.000) |
CA471184 |
1:22 500 |
2023-10-06 |
|
CA471185 (Edn 1.000) |
CA471185 |
1:22 500 |
2023-10-06 |
|
Nouvelles éditions |
|||
|
CA370257 (Edn 5.000) |
Knight Inlet |
1:40 000 |
2023-10-20 |
|
CA370424 (Edn 5.000) |
Nootka Sound to/à Quatsino Sound (part 1 of 2) |
1:75 000 |
2023-10-06 |
|
CA376371 (Edn 6.000) |
Indian Bay to/à Wadham Islands |
1:30 000 |
2023-10-06 |
|
CA470310 (Edn 7.000) |
Broughton Strait (Part 1 of 2) |
1:20 000 |
2023-10-06 |
|
CA470312 (Edn 8.000) |
Queen Charlotte Strait Eastern Portion/Partie Est (Part 1 of 2) |
1:40 000 |
2023-10-06 |
|
CA470434 (Edn 4.000) |
Checleset Bay |
1:18 247 |
2023-10-06 |
|
CA476023 (Edn 2.000) |
Seal Cove and Approaches/et les approches |
1:12 500 |
2023-10-20 |
|
CA570073 (Edn 15.000) |
Vancouver Harbour Western Portion/Partie Ouest |
1:5 000 |
2023-10-20 |
|
CA571001 (Edn 2.000) |
Parry Passage (Part 1 of 4) |
1:11 000 |
2023-10-13 |
|
CA571002 (Edn 2.000) |
Parry Passage (Part 2 of 4) |
1:11 000 |
2023-10-13 |
|
CA571003 (Edn 2.000) |
Parry Passage (Part 3 of 4) |
1:11 000 |
2023-10-13 |
|
CA571004 (Edn 2.000) |
Parry Passage (Part 4 of 4) |
1:11 000 |
2023-10-13 |
|
Cartes retirées en permanence |
|||
|
CA370109 |
Cape Scott to Cape Calvert |
|
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|
CA370165 |
Quatsino Sound to/à Queen Charlotte Strait |
|
|
|
CA470031 |
Queen Charlotte Strait, Central Portion/Partie Centrale |
|
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|
CA470042 |
Quatsino Sound |
|
|
|
CA470306 |
Queen Charlotte Strait Western Portion/Partie Ouest (Part 1 of 2) |
|
|
|
CA470307 |
Queen Charlotte Strait Western Portion/Partie Ouest (Part 2 of 2) |
|
|
|
CA470359 |
Kyuquot Sound (Part 1 of 2) |
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|
CA470415 |
Seymour Inlet and/et Belize Inlet |
|
|
|
CA470431 |
Brooks Bay |
|
|
*1003/23Transports Canada – Bulletins de la sécurité des navires No. 18, No. 19, No. 20, No. 21 et No. 22/2023
Des mises à jour et de nouveaux Bulletins de la
sécurité des navires ont récemment été publiés sur le
site web de Transports Canada.
Pour consulter ou télécharger ces bulletins, s’il vous plaît
cliquez sur les liens ci-dessous :
Bulletin No. 18/2023 –
Documentation du registre central des gens de mer
(Mise à
jour)
No SGDDI
: 19705916
Bulletin No. 19/2023 – Mise à
jour du processus de demande pour obtenir un visa
canadien
(Septembre
2023)
No SGDDI
: 19756010
Bulletin No. 20/2023 – Comment
se conformer aux exigences de STCW pour les capitaines, les
officiers de pont et les autres membres d’équipage de
certains bâtiments canadiens naviguant dans les eaux
polaires
No SGDDI
: 19789037
Bulletin No. 21/2023 –
Changement relatif à la certification d’inspection radio en
raison de la fin de l’Accord entre le Canada et les
États-Unis d’Amérique visant à assurer la sécurité sur les
Grands Lacs par la radio,
1973.
No SGDDI
: 19668420
Bulletin No. 22/2023 –
Inspections des brevets et des visas du personnel des
navires
No SGDDI
: 19789210
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bulletin électronique pour recevoir un avis par courriel
chaque fois qu'un nouveau Bulletin de la sécurité des navires
est publié sur notre site web.
Contactez-nous au securitemaritime-marinesafety@tc.gc.ca
ou 1-855-859-3123 (sans frais).
*1004/23Transports Canada – Lignes directrices sur la gestion des voies navigables de la côte nord de la Colombie-Britannique
Référence : Avis *905/22 est annulé.
Les lignes directrices sur la gestion des voies navigables de la côte nord, qui sont non contraignantes, visent à améliorer la sécurité sur les plans d’eau en réduisant les interférences entre les activités marines des Premières Nations, comme la pêche et la récolte littorale, et la navigation commerciale entre Kitimat et l’entrée Browning. Les lignes directrices sont entrées en vigueur le 1er septembre 2022 et seront examinées périodiquement.
Les lignes directrices s’appliquent à tous les navires qui naviguent sur les voies situées entre Kitimat et l’entrée Browning. Ce secteur comprend :
|
•le chenal de Douglas; |
•le passage Otter; |
|
•le passage Wright; |
•le passage de Nepean; |
|
•le passage Lewis; |
•le chenal Principe. |
Le document complet des lignes directrices est
disponible au lien suivant :
https://www.notmar.gc.ca/publications/mensuel/documents/LignesDirectricesGestionVoiesNavigablesCoteNord_Sept2023.pdf
Ces lignes directrices ne remplacent ou ne modifient d’aucune
façon l’application des lois et des règlements canadiens et
internationaux, y compris le Règlement sur les abordages. De
plus, ces lignes directrices ne limitent d’aucune façon le
capitaine ou le pilote d’un navire dans sa capacité à prendre
des décisions pour protéger le navire, l’équipage ou
l’environnement marin.
Les lignes directrices comprennent des renseignements pour :
•tous les navires qui portent sur :
-les zones de sécurité côtière;
-les mesures de routage;
-les réductions de la vitesse;
-les croisements et les passages;
-une zone d’opération spéciale dans le passage
Wright;
-les pannes mécaniques ou électriques.
•les grands navires marchands, notamment les
vraquiers, les navires de marchandises générales, les navires
de vrac liquide et les navires à passagers;
•les remorqueurs et les barges;
•les navires qui naviguent dans les secteurs préoccupants des Premières Nations où une attention spéciale doit être portée afin de s’assurer que les usagers des collectivités locales peuvent utiliser le secteur et s’y déplacer en toute sécurité.
*1013/23Plans - Dixon Entrance – Balise de jour déplacée
Carte de référence : 3895
La balise de jour suivante a été déplacée aux coordonnées suivantes :
|
Nom de l’aide |
n° LF |
Position |
|
Trevan Rock, balise de jour |
6100 |
52° 09’ 36.8”N 131° 05’ 36.2”W |
(P2023-069)
Partie 1A : Avis temporaires et préliminaires
Rappel – Période de commentaires pour les avis préliminaires actifs
Aucun avis applicable pour cette édition.
Eaux intérieures
Avis temporaires
Aucun avis applicable pour cette édition.
Avis préliminaires
Aucun avis applicable pour cette édition.
Côte du Pacifique
Avis temporaires
Aucun avis applicable pour cette édition.
Avis préliminaires
Aucun avis applicable pour cette édition.
PARTIE 2 - CORRECTIONS AUX CARTES
3001 - Vancouver Island / Île de Vancouver, Juan de Fuca Strait to/à Queen Charlotte Sound - Nouvelle édition - 23-FÉVR-2001 - NAD 1927
(Voir la Carte 1, L25)
3490 - Fraser River/Fleuve Fraser, Sand Heads to/à Douglas Island, Compartment B-C - Nouvelle édition - 02-NOV-2012 - WGS84
(Voir la Carte 1, L41.1)
et 49°09′08.9″N 122°59′08.7″W
3514 - Jervis Inlet - Nouvelle édition - 02-AOÛT-1996 - NAD 1983
(Voir la Carte 1, K11)
3535 - Secret Cove and/et Smuggler Cove - Nouvelle édition - 08-MARS-2019 - WGS84
(Voir la Carte 1, L40.1)
et 49°31′46.2″N 123°57′25.0″W
(Voir la Carte 1, Q123)
(Voir la Carte 1, L40.1)
49°31′49.9″N 123°57′24.7″W
49°31′49.2″N 123°57′24.7″W
49°31′48.7″N 123°57′24.9″W
49°31′48.2″N 123°57′24.9″W
49°31′48.0″N 123°57′25.1″W
49°31′47.8″N 123°57′25.5″W
49°31′47.8″N 123°57′26.3″W
49°31′49.0″N 123°57′29.6″W
49°31′49.3″N 123°57′30.9″W
49°31′49.3″N 123°57′31.4″W
49°31′49.2″N 123°57′32.0″W
et 49°31′48.7″N 123°57′32.2″W
3545 - Johnstone Strait, Port Neville to/à Robson Bight - Carte nouvelle - 28-AVR-1989 - NAD 1983
3546 - Broughton Strait - Nouvelle édition - 15-AVR-2005 - NAD 1983
(Voir la Carte 1, S4)
(Voir la Carte 1, L30.1)
50°37′46.9″N 127°09′28.2″W
50°37′42.4″N 127°09′23.5″W
50°37′33.1″N 127°09′00.2″W
50°36′42.9″N 127°03′22.8″W
50°36′37.8″N 127°03′05.2″W
50°36′32.7″N 127°02′49.6″W
50°36′17.8″N 127°02′19.5″W
et 50°36′08.5″N 127°02′03.9″W
3548 - Queen Charlotte Strait, Central Portion/Partie Centrale - Nouvelle édition - 26-SEPT-1997 - NAD 1983
(Voir la Carte 1, L30.1)
50°45′30.7″N 127°27′53.7″W
50°46′34.0″N 127°26′48.0″W
50°47′15.1″N 127°25′49.6″W
50°47′55.0″N 127°25′40.5″W
50°48′26.2″N 127°25′50.9″W
50°50′47.8″N 127°29′31.0″W
et 50°51′06.6″N 127°30′00.0″W
(Voir la Carte 1, L30.1)
50°37′46.9″N 127°09′28.2″W
50°37′42.4″N 127°09′23.5″W
50°37′33.1″N 127°09′00.2″W
et 50°36′52.6″N 127°04′30.0″W
3549 - Queen Charlotte Strait Western Portion/Partie Ouest - Carte nouvelle - 03-DÉC-1993 - NAD 1983
(Voir la Carte 1, L30.1)
50°51′38.4″N 127°36′29.1″W
50°51′40.5″N 127°36′26.9″W
50°51′44.0″N 127°36′24.4″W
50°52′06.4″N 127°36′22.0″W
50°52′09.9″N 127°36′23.1″W
50°52′12.0″N 127°36′24.7″W
50°52′35.8″N 127°36′56.8″W
50°53′16.1″N 127°37′47.0″W
50°54′06.5″N 127°39′09.0″W
50°55′23.3″N 127°41′17.4″W
50°56′01.2″N 127°42′33.1″W
50°56′28.5″N 127°43′15.3″W
50°56′46.2″N 127°43′33.3″W
50°58′15.9″N 127°44′32.2″W
50°59′35.1″N 127°45′35.4″W
et 51°01′36.0″N 127°47′36.1″W
(Voir la Carte 1, L30.1)
50°46′34.0″N 127°26′48.0″W
et 50°46′46.6″N 127°26′30.0″W
(Voir la Carte 1, L30.1)
50°50′47.8″N 127°29′31.0″W
50°51′15.9″N 127°30′18.0″W
50°51′27.1″N 127°30′43.4″W
50°51′30.6″N 127°30′59.0″W
50°52′13.6″N 127°33′15.0″W
50°52′07.6″N 127°34′57.3″W
50°52′01.6″N 127°35′13.3″W
50°51′56.1″N 127°35′38.2″W
50°51′38.8″N 127°36′24.7″W
50°51′36.9″N 127°36′33.8″W
et 50°51′32.2″N 127°36′45.4″W
3550 - Approaches to/Approches à Seymour Inlet and/et Belize Inlet - Carte nouvelle - 03-DÉC-1993 - NAD 1983
(Voir la Carte 1, L30.1)
51°15′00.8″N 127°49′40.7″W
51°14′51.3″N 127°49′46.4″W
51°14′37.5″N 127°49′40.8″W
51°11′33.4″N 127°50′45.8″W
51°08′19.3″N 127°51′23.2″W
51°06′49.8″N 127°49′37.1″W
51°06′00.6″N 127°49′06.4″W
51°03′10.1″N 127°48′52.5″W
51°01′44.5″N 127°47′39.2″W
50°59′35.1″N 127°45′35.4″W
et 50°58′24.0″N 127°44′35.8″W
3668 - Alberni Inlet - Nouvelle édition - 10-MARS-2023 - WGS84
(Voir la Carte 1, I10)
(Voir la Carte 1, K11)
(Voir la Carte 1, I10)
(Voir la Carte 1, I10)
(Voir la Carte 1, I10)
(Voir la Carte 1, I10)
(Voir la Carte 1, I10)
(Voir la Carte 1, I10)
(Voir la Carte 1, K11)
(Voir la Carte 1, I10)
(Voir la Carte 1, I10)
(Voir la Carte 1, I10)
(Voir la Carte 1, I10)
(Voir la Carte 1, I10)
3671 - Barkley Sound - Nouvelle édition - 04-NOV-2005 - NAD 1983
(Voir la Carte 1, K11)
(Voir la Carte 1, I10)
(Voir la Carte 1, I10)
(Voir la Carte 1, I10)
(Voir la Carte 1, I10)
(Voir la Carte 1, I10)
(Voir la Carte 1, I10)
(Voir la Carte 1, K11)
(Voir la Carte 1, I10)
(Voir la Carte 1, I10)
(Voir la Carte 1, I10)
(Voir la Carte 1, I10)
(Voir la Carte 1, K11)
(Voir la Carte 1, K12)
3921 - Fish Egg Inlet - Nouvelle édition - 15-DÉC-1995 - NAD 1983
(Voir la Carte 1, L30.1)
51°36′08.6″N 127°52′08.6″W
et 51°36′08.3″N 127°52′18.0″W
3931 - Smith Inlet, Boswell Inlet and/et Draney Inlet - Carte nouvelle - 21-FÉVR-1992 - NAD 1983
(Voir la Carte 1, L30.1)
51°24′18.4″N 127°38′56.6″W
et 51°24′14.8″N 127°38′47.8″W
3934 - Approaches to/Approches à Smith Sound and/et Rivers Inlet - Carte nouvelle - 21-FÉVR-1992 - NAD 1983
(Voir la Carte 1, L30.1)
51°22′43.4″N 127°47′03.6″W
51°22′25.2″N 127°47′21.9″W
51°22′06.9″N 127°47′50.9″W
51°22′00.4″N 127°47′57.7″W
51°21′13.9″N 127°48′49.3″W
51°20′57.4″N 127°48′42.4″W
51°20′10.5″N 127°49′07.1″W
51°19′52.4″N 127°49′26.4″W
51°18′47.2″N 127°49′41.0″W
51°18′27.7″N 127°49′52.6″W
51°18′07.4″N 127°49′57.7″W
51°17′56.4″N 127°50′00.2″W
51°17′45.7″N 127°50′07.6″W
51°17′05.5″N 127°50′28.8″W
51°16′20.9″N 127°50′43.3″W
51°15′59.8″N 127°50′33.6″W
51°15′21.5″N 127°49′45.9″W
51°15′01.3″N 127°49′40.4″W
51°14′56.8″N 127°49′44.7″W
51°14′51.3″N 127°49′46.6″W
51°14′40.9″N 127°49′40.6″W
51°14′31.8″N 127°49′41.3″W
51°14′26.8″N 127°49′44.5″W
et 51°12′59.4″N 127°50′23.2″W
(Voir la Carte 1, L30.1)
51°36′43.4″N 127°53′25.3″W
51°36′30.0″N 127°53′09.7″W
51°36′13.0″N 127°52′49.2″W
51°36′09.0″N 127°52′36.4″W
51°36′08.1″N 127°52′22.1″W
51°36′09.2″N 127°52′05.5″W
et 51°36′15.4″N 127°51′51.7″W
Télécharger l'annexe graphique - https://www.notmar.gc.ca/chsftp/patches/3934_6204804_11_202309201727.pdf
3935 - Hakai Passage and Vicinity/et Environs - Carte nouvelle - 28-JANV-2000 - NAD 1983
(Voir la Carte 1, L30.1)
51°48′55.3″N 127°57′05.1″W
51°47′58.4″N 127°56′48.7″W
51°43′18.5″N 127°56′14.4″W
51°40′41.4″N 127°55′42.6″W
51°38′44.2″N 127°54′49.2″W
51°37′32.8″N 127°53′37.4″W
51°36′43.6″N 127°53′25.2″W
51°36′12.9″N 127°52′48.9″W
51°36′09.1″N 127°52′37.0″W
51°36′08.1″N 127°52′22.4″W
51°36′08.5″N 127°52′08.4″W
et 51°36′15.4″N 127°51′51.1″W
3936 - Fitz Hugh Sound to/à Lama Passage - Nouvelle édition - 21-MARS-2014 - WGS84
(Voir la Carte 1, L30.1)
51°47′58.6″N 127°56′48.0″W
51°49′11.4″N 127°57′07.6″W
51°50′51.6″N 127°57′20.3″W
51°53′11.8″N 127°57′06.4″W
51°54′57.2″N 127°56′36.8″W
51°56′42.0″N 127°56′22.7″W
51°58′19.4″N 127°55′57.8″W
51°59′07.3″N 127°56′01.7″W
51°59′56.2″N 127°55′37.0″W
52°02′10.3″N 127°55′43.8″W
52°02′34.4″N 127°55′27.3″W
52°02′50.1″N 127°55′21.3″W
52°03′05.7″N 127°55′19.1″W
52°03′41.1″N 127°55′39.9″W
52°03′52.7″N 127°55′56.2″W
52°03′52.4″N 127°56′09.2″W
52°03′55.2″N 127°56′39.2″W
52°03′55.2″N 127°57′00.8″W
et 52°03′53.5″N 127°57′08.2″W
3939 - Fisher Channel to/à Seaforth Channel and/et Dean Channel - Nouvelle édition - 01-AOÛT-2014 - WGS84
(Voir la Carte 1, L30.1)
52°02′46.6″N 127°55′21.8″W
52°03′04.7″N 127°55′18.9″W
52°03′26.3″N 127°55′30.9″W
52°03′32.6″N 127°55′36.1″W
52°03′41.7″N 127°55′40.3″W
52°03′52.5″N 127°55′55.7″W
52°03′52.6″N 127°56′08.2″W
52°03′54.8″N 127°56′30.3″W
52°03′55.2″N 127°56′40.9″W
52°03′54.9″N 127°57′02.4″W
et 52°03′53.9″N 127°57′08.3″W
3958 - Prince Rupert Harbour - Nouvelle édition - 13-DÉC-2013 - WGS84
(Voir la Carte 1, Q58)
(Voir la Carte 1, Q58)
6242 - Winnipeg to Selkirk - Sheet/Feuille 1 - Nouvelle édition - 01-JUIN-2007 - NAD 1983
(Voir la Carte 1, Qc)
(Voir la Carte 1, Qc)
(Voir la Carte 1, Qc)
(Voir la Carte 1, Qb)
(Voir la Carte 1, Qb)
(Voir la Carte 1, Qb)
(Voir la Carte 1, Qb)
(Voir la Carte 1, Qc)
à 50°07′29.8″N 096°51′39.8″W
(Voir la Carte 1, Qc)
à 50°07′35.4″N 096°52′42.8″W
(Voir la Carte 1, Qc)
à 50°06′55.4″N 096°54′32.4″W
(Voir la Carte 1, Qc)
à 50°06′52.3″N 096°55′22.3″W
(Voir la Carte 1, Qc)
à 50°06′07.5″N 096°56′13.5″W
(Voir la Carte 1, I10)
(Voir la Carte 1, Qb)
à 50°05′47.4″N 096°56′25.5″W
(Voir la Carte 1, Qc)
à 50°05′21.7″N 096°56′14.4″W
(Voir la Carte 1, Qb)
à 50°05′19.7″N 096°56′17.3″W
(Voir la Carte 1, Qb)
à 50°01′19.6″N 097°02′17.1″W
(Voir la Carte 1, Qb)
à 50°01′16.8″N 097°02′23.3″W
6242 - Selkirk to Lake Winnipeg - Sheet/Feuille 2 - Nouvelle édition - 01-JUIN-2007 - NAD 1983
(Voir la Carte 1, Qc)
à 50°11′14.2″N 096°50′30.8″W
(Voir la Carte 1, Qc)
à 50°07′29.8″N 096°51′39.8″W
(Voir la Carte 1, Qc)
à 50°07′35.4″N 096°52′42.8″W
7661 - Workboat Passage - Carte nouvelle - 14-MARS-1986 - NAD 1927
(Voir la Carte 1, Q120)
à 69°31′50.4″N 139°08′10.5″W
(Voir la Carte 1, P16)
PARTIE 3 - CORRECTIONS AUX AIDES RADIO À LA NAVIGATION MARITIME
*1015/23Aides radio à la navigation maritime 2023 (Atlantique, Saint-Laurent, Grands Lacs, Lac Winnipeg, Arctique et Pacifique)
Page 4-77
MODIFIER COMME SUIT:
4.3.11 Inspection des appareils radio
…
Période de validité d’un certificat d’inspection radio délivré en vertu du Règlement de 2020 sur la sécurité de la navigation
À compter du 1er janvier 2023, le Programme
d’inspection des radios de navires adoptera des périodes de
validité plus longues pour certains certificats d’inspection
radio délivrés en vertu du Règlement
de 2020 sur la sécurité de la navigation. Ce changement ne s’applique qu’aux navires
exploités exclusivement dans les eaux intérieures du Canada ou
dans la zone maritime A1. Les navires exploités
exclusivement dans les eaux abritées désignées continueront
d’être admissibles à des certificats de 48 mois.
Ce changement n’aura pas d’incidence
sur les certificats délivrés en vertu de l’Accord entre le
Canada et les États-Unis d’Amérique visant à assurer la
sécurité sur les Grands Lacs par la radio, 1973
(GLA 1973), dont la validité maximale est toujours de
13 mois.
Le programme prévoit l’introduction
progressive de certificats assortis de périodes de validité
plus longues, conformément au calendrier suivant :
•Les certificats délivrés du
1er janvier 2023 au
31 mars 2023 seront valides pendant un maximum
d’un (1) an.
•Les certificats délivrés du
1er avril 2023 au
31 mai 2023 seront valides pendant un maximum de
deux (2) ans.
•Les certificats délivrés du
1er juin 2023 au
31 juillet 2023 seront valides pendant un maximum de
trois (3) ans.
•Les certificats délivrés à
compter du 1er août seront valides pendant un maximum
de quatre (4) ans.
Période de validité des certificats d’inspection radio délivrés en vertu du Règlement de 2020 sur la sécurité de la navigation
Les navires suivants sont admissibles à recevoir des certificats d’inspection radio pour une durée maximale de 4 ans :
•Navires exploités
exclusivement dans les eaux abritées
•Navires exploités
exclusivement dans les eaux intérieures du Canada
•Navires exploités exclusivement dans la zone océanique A1, telle que définie dans le Règlement de 2020 sur la sécurité de la navigation
Les navires exploités en dehors des zones susmentionnées sont admissibles à recevoir des certificats d’inspection radio pour une durée maximale d’un an.
Navires inspectés en vertu de l’Accord entre le Canada et les États-Unis d’Amérique visant à assurer la sécurité sur les Grands Lacs par la radio, 1973 (GLA 1973)
Le GLA 1973 prendra fin le 2 novembre 2023. Après cette date, les navires ayant précédemment fait l’objet d’une inspection en vertu du GLA 1973 n’auront plus besoin de se soumettre à une inspection radio tous les 13 mois. Ces navires devront plutôt suivre le calendrier d’inspection radio établi dans la politique sur la période de validité d’un certificat d’inspection radio émis en vertu du règlement de 2020 sur la sécurité de la navigation.
Après le 2 novembre 2023, les navires canadiens exploités dans les Grands Lacs, qui sont assujettis à des inspections radio, seront admissibles à un certificat d’inspection radio valide pour une durée maximale de 4 ans.
Cette disposition est énoncée à l’article 240 du Règlement de 2020 sur la sécurité de la navigation (RSN 2020) et dans la politique sur la .
Les exigences relatives à l’équipement obligatoire à bord ne changent pas. Les navires doivent toujours respecter les dispositions énoncées à l’article 205 et au paragraphe 253(5) du RSN 2020.
Les nouveaux certificats seront introduits progressivement, conformément à l’échéancier ci-dessous.
Toute inspection effectuée à partir du 1er juin 2024 donnera droit à un nouveau certificat valide pour une durée maximale de 4 ans.
Les certificats d’inspection radio délivrés avant le 2 novembre 2023 pour les navires exploités dans les Grands Lacs seront valides jusqu’à leur date d’expiration.
Calendrier de mise en œuvre des nouvelles périodes de validité
|
Période visée par l’inspection |
Durée de validité du certificat |
|
Du 2 novembre au 31 décembre 2023 |
13 mois |
|
Du 1er janvier au 31 mars 2024 |
2 ans |
|
Du 1er avril au 31 mai 2024 |
3 ans |
|
À partir du 1er juin 2024 |
4 ans |
Les demandes d’inspection radio de navires canadiens non
délégués doivent être soumises à la Garde côtière canadienne.
Le formulaire intitulée :
Demande d’inspection radio-navires obligatoirement pourvus de
la radio (FP-5286-F) doit être employée à cet effet. Ces
demandes faites par les propriétaires, agents ou capitaines de
navires devraient parvenir à la Garde côtière canadienne au
moins trois jours ouvrables avant la date requise pour
l’inspection.
Les propriétaires, agents ou capitaines de navires immatriculés
au Canada et en exploitation à l’extérieur du pays doivent,
s’ils désirent une inspection de navire, faire une demande par
télécopieur ou par écrit à l’attention de :
Transports Canada
Directeur général
Direction de la sécurité maritime
Tour C, Place de Ville
330, rue Sparks
Ottawa ON K1A 0N8
Téléphone :613-998-0610
Télécopieur : 613-954-1032
Les navires autres que les navires canadiens (navires libériens exceptés) peuvent obtenir un certificat de sécurité radioélectrique pour navire de charge (SMDSM) au Canada. Les demandes doivent provenir des propriétaires, agents ou capitaines de navires et doivent être appuyées par une confirmation du consul ou de tout autre représentant officiel du pays d’immatriculation du navire. Cette confirmation doit être obtenue par écrit. Il incombe au propriétaire, agent ou capitaine de communiquer avec le consul ou le représentant officiel pour que la confirmation nécessaire soit présentée au bureau d’inspection de la Garde côtière canadienne le plus près. Si le temps est limité, une demande verbale d’inspection, présentée par le consul ou le représentant officiel, c’est-à-dire une personne qui détient un document d’un organisme administratif et qui est officiellement habilitée à agir en son nom peut être acceptée, à condition qu’une confirmation soit présentée par la suite.
Les demandes d’inspection pour les navires canadiens hivernant dans les ports américains des Grands Lacs doivent être faites par les propriétaires, agents ou capitaines de navires sur le formulaire 809 du Conseil fédéral des communications (CFC) et être présentées directement par les susnommés au bureau du CFC le plus proche du port où l’on désire que l’inspection ait lieu. Des exemplaires du formulaire 809 sont disponibles à n’importe quel bureau du CFC desservant les Grands Lacs.
PARTIE 4 - CORRECTIONS AUX INSTRUCTIONS NAUTIQUES DU CANADA
Les volumes suivants des Instructions nautiques du Canada ont récemment été mis à jour sur le site web du Service hydrographique du Canada.
|
N° |
Titre |
|
Côte Atlantique |
|
|
ATL101 |
Terre-Neuve, Côtes Nord-Est et Est |
|
ATL102 |
Terre-Neuve, Côtes Est et Sud |
|
ATL103 |
Terre-Neuve, Côte Sud-Ouest |
|
ATL106 |
Gulf of Maine et Baie de Fundy |
|
ATL108 |
Golfe du Saint-Laurent (partie Sud-Ouest) |
|
ATL110 |
Fleuve Saint-Laurent, Cap Whittle / Cap Gaspé aux Escoumins et Île d’Anticosti |
|
ATL112 |
Fleuve Saint-Laurent, Cap-Rouge à Montréal et rivière Richelieu |
|
Côte du Pacifique (Ces Instructions nautiques sont offertes en anglais seulement.) |
|
|
PAC201 |
Juan de Fuca Strait et Strait of Georgia (Version française) |
Chaque volume comprend une section intitulée « Registre des modifications » qui énumère toutes les mises à jour qui ont été incorporées pendant l'année civile en cours.
PARTIE 5 - CORRECTIONS AUX LIVRES DES FEUX, DES BOUÉES ET DES SIGNAUX DE BRUME
Les modifications sont surlignées et les suppressions sont rayées.
Pour des renseignements généraux sur les Livres des feux et spécifiques aux régions, cliquez sur les liens suivants : côte de Terre-Neuve-et-Labrador,
côte de l’Atlantique, Eaux intérieures
et côte du Pacifique.
CÔTE DU PACIFIQUE
| No. | Nom |
Position ----- Latitude N. Longitude W. |
Caractéristiques du feu |
Hauteur focale en m. au- dessus de l'eau |
Portée Nominal |
Description ----- Hauteur en mètres au- dessus du sol |
Remarques ----- Signaux de brume |
|||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
HARO STRAIT (LF 222.8 – 265) |
||||||||||
|
258 G5356 |
Channel Islands |
Extrémité N. des îles 48 48 06.7 123 22 55.3 |
Fl | W | 4s | 7.6 | 4 | Tour à claire-voie carrée blanche. |
À longueur d’année. Carte:3478 Éd. 10/23 (P23-077) |
|
CHENAUX INTÉRIEURS NORD (LF 587 – 718.5) |
||||||||||
| 621.5 |
Hecate Strait – Bouée SADO lumineuse Sud 46185 |
À l’W.
d’Aristazabal Island. 52 31 38.4 130 05 14.4 |
Fl(5) | Y | 20s | ..... | ..... | SADO jaune, marquée “46185”. |
À longueur d’année. Carte:3726 Éd. 10/23 (P23-089) |
|
CÔTE DU PACIFIQUE (LF 719 – 768.2) |
||||||||||
| 740.5 |
McHarg Bank – Bouée lumineuse E88 |
53 16 14.2 130 31 31.9 |
Fl | R | 4s | ….. | ….. | Rouge, marquée “E88”. |
À longueur d'année. Carte:3902 Éd. 10/23 (P23-049) |
|
HAIDA GWAII (LF 768.6 – 812) |
||||||||||
|
768.6 G5829 |
Hornby Point |
52 09 16.9 131 06 25.5 |
Fl | W | 6s | 5.5 | 5 | Tour à claire-voie carrée blanche. |
Lum. 0.5 s; obs. 5.5 s. À longueur d’année. Carte:3855 Éd. 10/23 (P23-068) |
|
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