PUBLICATION DES
AVIS AUX NAVIGATEURS
ÉDITION DE L'OUEST

PUBLICATION DE LA GARDE CÔTIÈRE CANADIENNE – COMMENTAIRES ET SUGGESTIONS SUR LES PUBLICATIONS DES AVIS AUX NAVIGATEURS (NOTMAR)

Afin d’améliorer continuellement les publications des Avis aux navigateurs ainsi que d'offrir le service le plus efficace possible, l'équipe des Avis aux navigateurs invite tous les navigateurs et autres parties intéressées à soumettre leurs commentaires et suggestions sur de possibles améliorations à apporter à ses diverses publications et services à l'adresse courriel suivante : Notmar.XNCR@dfo-mpo.gc.ca

SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA – MODIFICATIONS DES TABLES DES MARÉES ET DES COURANTS DU CANADA 2020 VOLUME 5 - DÉTROITS DE JUAN DE FUCA ET DE GEORGIA

(Publication récurrente de l'avis *204/20, initialement publié dans la Publication des Avis aux navigateurs - Édition de l'Ouest 02/2020.)

Le Service hydrographique du Canada de la région du Pacifique a été récemment informé d’une erreur dans l’édition 2020 des Tables des marées et des courants du Canada Volume 5 - Détroits de Juan de Fuca et de Georgia, page 123, Table 2, no d’index 7120 – VICTORIA.

Les navigateurs devraient remplacer les valeurs concernant Victoria, no d’index 7120, avec la Table 2 à la page 123 annexée ci-dessous :
https://www.notmar.gc.ca/publications/monthly-mensuel/images/ed022020-part1-vol5-p123.pdf

TRANSPORTS CANADA – MESURES, MISES À JOUR ET LIGNES DIRECTRICES LIÉES À LA COVID-19

(Publication récurrente de l'avis *401/20, initialement publié dans la Publication des Avis aux navigateurs - Édition de l'Ouest 04/2020.)

Veuillez vous référer au lien ci-dessous pour les dernières mises à jour au sujet des mesures prises par Transports Canada en matière de transport en réponse à l’évolution de la nouvelle maladie à coronavirus (la COVID-19) :

https://www.tc.gc.ca/fr/initiatives/covid-19-mesures-mises-a-jour-lignes-directrices-tc.html

Pour obtenir des conseils destinés aux voyageurs et toute autre mise à jour, veuillez consulter :

Canada.ca/le-coronavirus

ZONES DE PROTECTION MARINE D’ANGUNIAQVIA NIQIQYUAM (ZPMAN) ET DE TARIUM NIRYUTAIT (ZPMTN) – PROTECTION DU BÉLUGA ET DE LA BALEINE BORÉALE : ÉVITEMENT VOLONTAIRE ET ZONES DE RALENTISSEMENT

(Publication récurrente de l'avis *505/20, initialement publié dans la Publication des Avis aux navigateurs - Édition de l'Ouest 05/2020.)

Les deux zones de protection marine (ZPM) établies dans la région de l’Arctique de l’Ouest sont situées dans la région désignée des Inuvialuit et, par conséquent, toutes les activités doivent respecter la Convention définitive des Inuvialuit (en anglais seulement). La protection et la préservation de la faune, de l’environnement et de la productivité biologique de l’Arctique est l’un des principes de base de la Convention définitive des Inuvialuit. C’est ce principe qui a mené la Société régionale inuvialuite et le Conseil inuvialuit de gestion du gibier à établir les ZPM dans la région de l’Arctique de l’Ouest. Les eaux qui constituent les ZPM, ainsi que les eaux avoisinantes, et les habitats marins extracôtiers de la mer de Beaufort et du Amundsen Gulf sont des habitats d’alimentation estivaux importants (de mai à octobre) de la population de bélugas de l’Est de la mer de Beaufort et de la population de baleines boréales de Béring-Chukchi-Beaufort.

MESURES DE PROTECTION RÈGLEMENTAIRES

Toutes les espèces de baleines sont protégées en vertu du Règlement sur les mammifères marins, conformément à la Loi sur les pêches. Une interdiction générale est énoncée dans le Règlement et régit l’intérieur des limites des ZPM, conformément à la Loi sur les océans. Tout incident impliquant un mammifère marin qui survient dans les ZPM doit être signalé à la Garde côtière canadienne dans les deux heures suivant son occurrence. Pour les observations d’animaux marins et les incidents comme les collisions ayant lieu à l’extérieur des ZPM, ou pour toute situation impliquant un mammifère marin mort ou en difficulté, communiquez avec le bureau de Pêches et Océans Canada à Inuvik, au 867-777-7500.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur la ZPMAN et la ZPMTN, y compris les coordonnées des personnes-ressources locales et les distances minimales pour chaque espèce, consultez les avis 5 et 5A.3 dans la Partie A2 de l’Édition annuelle des Avis aux navigateurs 2020.

MESURES DE PROTECTION VOLONTAIRES

Les mesures volontaires sont en vigueur du 1^er juin au 31 octobre 2020. Voir la carte ci-dessus.

Ces mesures s’appliquent aux navires marchands, aux navires de croisière, aux petits navires et aux embarcations de plaisance, à l’intérieur des limites des ZPM et des autres zones désignées afin de prévenir les collisions avec les baleines et d’atténuer le bruit sous-marin généré par ces navires. Ces mesures ne doivent être prises que si elles ne compromettent pas la sécurité de la navigation.

Évitement (zone rouge) : Afin de réduire le risque de bruit sous-marin et de collision avec les baleines dans les ZPM, les navires doivent éviter de naviguer dans les ZPM, dans la mesure du possible. Si le passage dans la zone est nécessaire, les navires doivent ralentir jusqu’à une vitesse maximale de 10 nœuds et poster une vigie, comme un observateur de mammifères marins, afin d’augmenter les chances de voir les baleines et ainsi prendre les mesures nécessaires pour les éviter. S’il n’est pas possible de contourner les baleines, il faut ralentir et attendre qu’elles s’éloignent à une distance supérieure à 400 mètres (0,215 mille marin) avant de reprendre la vitesse initiale de 10 nœuds ou moins. On recommande de redoubler de prudence en cas de pluie ou de brouillard ou si la mer est agitée, étant donné que les animaux sont plus difficiles à voir.

Réduction de la vitesse à 10 nœuds ou moins (zone jaune) : Pour réduire le risque de perturbations sonores sous-marines et de collision avec les baleines dans cette zone, on recommande que les navires ralentissent à une vitesse de 10 nœuds ou moins, qu’ils demeurent dans les chenaux de navigation et d’approvisionnement communautaire balisés et qu’ils postent une vigie.

Ces mesures volontaires sont secondaires par rapport aux droits prévus dans la Convention définitive des Inuvialuit.

Coordonnées des ZPM

La ZPM de Tarium Niryutait englobe trois secteurs de Mackenzie Bay : Okeevik, Kittigaryuit et Niaqunnaq. Ces trois secteurs sont délimités par des loxodromies reliant les coordonnées géographiques suivantes (Système de référence géodésique nord-américain de 1983 [NAD 83]/Système de référence géodésique mondial de 1984 [WGS 84]).

Sous-secteur d’Okeevik

Sous-secteur de Kittigaryuit

Sous-secteur de Niaqunnaq

La ZPM d’Anguniaqvia niqiqyuam comporte deux zones de la mer de Beaufort, l’une dans Darnley Bay et l’autre dans Amundsen Gulf : la zone 1 et la zone 2. Elle englobe le fond marin, le sous-sol jusqu’à une profondeur de cinq mètres et la colonne d’eau, y compris les glaces. Les deux zones sont délimitées par des lignes droites reliant les coordonnées géographiques ci-dessous (Système de référence géodésique nord-américain de 1983 [NAD 83]).

Zone 1

Zone 2

*510(P)KNIGHT INLET – BALISE DE JOUR À ÊTRE SUPPRIMÉE

Référence Carte : 3515

La Garde côtière canadienne propose de supprimer en permanence l’aide à la navigation suivante :

Tous les navigateurs et toutes les personnes concernées sont priés de présenter leurs observations avant le 28 août 2020, soit dans les trois mois suivant la date de publication initiale du 29 mai 2020. Suivant cette date, cet avis sera annulé. Tout commentaire doit être adressé à la personne suivante :

I/Surintendante, Glenna Evans
Aides à la navigation et Voies navigables, Région de l’Ouest
Garde côtière canadienne
25, rue Huron
Victoria BC V8V 4V9
Téléphone : (250) 480-2602
Fax : (250) 480-2702
Courriel : glenna.evans@dfo-mpo.gc.ca

Ces observations devront exposer les faits sur lesquels elles reposent et donner à l’appui les renseignements ayant trait à la sécurité, au commerce et aux biens publics.

(P2020-036)

*511(P)PLANS - JOHNSTONE STRAIT – BALISE DE JOUR À ÊTRE SUPPRIMÉE

Référence Carte : 3564

La Garde côtière canadienne propose de supprimer en permanence l’aide à la navigation suivante :

Tous les navigateurs et toutes les personnes concernées sont priés de présenter leurs observations avant le 28 août 2020, soit dans les trois mois suivant la date de publication initiale du 29 mai 2020. Suivant cette date, cet avis sera annulé. Tout commentaire doit être adressé à la personne suivante :

I/Surintendante, Glenna Evans
Aides à la navigation et Voies navigables, Région de l’Ouest
Garde côtière canadienne
25, rue Huron
Victoria BC V8V 4V9
Téléphone : (250) 480-2602
Fax : (250) 480-2702
Courriel : glenna.evans@dfo-mpo.gc.ca

Ces observations devront exposer les faits sur lesquels elles reposent et donner à l’appui les renseignements ayant trait à la sécurité, au commerce et aux biens publics.

(P2020-035)

*601SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA – CARTES MARINES

*602SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA – CARTES ÉLECTRONIQUES DE NAVIGATION

*603SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA – CARTES MARINES ÉLECTRONIQUES MATRICIELLES (BSB V3)

*604TRANSPORTS CANADA – BULLETINS DE LA SÉCURITÉ DES NAVIRES NO. 14, NO. 15, NO. 16 ET NO. 17/2020

De nouveaux Bulletins de la sécurité des navires ont récemment été publiés sur le site web de Transports Canada à www.tc.gc.ca/bsn-ssb/.

Pour consulter ou télécharger ces bulletins, s’il vous plaît cliquer sur les liens ci-dessous :

Bulletin No. 14/2020 – Transport des gilets de sauvetage à bord des bâtiments à passagers

SGDDI No : 16013961

Bulletin No. 15/2020 – Orientations temporaires concernant l'utilisation de masques ou de protections faciales non médicales pour les travailleurs du secteur du transport maritime

SGDDI No : 16551827

Bulletin No. 16/2020 – Dangers et risques liés à l'engagement pendant les opérations de remorquage

SGDDI No : 16102915

Bulletin No. 17/2020 – Voyages en eaux abritées

SGDDI No : 16568259

Inscrivez-vous au bulletin électronique pour recevoir un avis par courriel chaque fois qu'un nouveau Bulletin de la sécurité des navires est publié sur notre site web.

Contactez-nous au securitemaritime-marinesafety@tc.gc.ca ou 1-855-859-3123 (sans frais).

*606PUBLICATION DE LA GARDE CÔTIÈRE CANADIENNE - MODIFICATIONS À L'ÉDITION ANNUELLE DES AVIS AUX NAVIGATEURS 2020 - PARTIE A2, AVIS 5A : EXIGENCES RÉGLEMENTAIRES COMMUNES À TOUTES LES ZONES DE PROTECTION MARINES

Page 26:

MODIFIER COMME SUIT :

Lignes directrices volontaires applicables au passage des navires (à longueur d’année)

Il est recommandé de suivre les lignes directrices suivantes à longueur d’année pour sauvegarder les zones de protection marines et ses ressources.

Les navires devraient respecter les mesures suivantes pour des raisons de sécurité et afin d’assurer la protection des mammifères marins :

•Il est fortement recommandé que tout navire commercial reste à l’intérieur des routes d'approvisionnement communautaire. Ces routes sont généralement indiquées par des bouées de la Garde côtière canadienne et devraient être suivies lorsque possible.

Les mesures volontaires sont en vigueur du 1^er juin au 31 octobre 2020. Voir la carte ci-dessous.

Ces mesures s’appliquent aux navires marchands, aux navires de croisière, aux petits navires et aux embarcations de plaisance, à l’intérieur des limites des ZPM et des autres zones désignées afin de prévenir les collisions avec les baleines et d’atténuer le bruit sous-marin généré par ces navires. Ces mesures ne doivent être prises que si elles ne compromettent pas la sécurité de la navigation.

Évitement (zone rouge) : Afin de réduire le risque de bruit sous-marin et de collision avec les baleines dans les ZPM, les navires doivent éviter de naviguer dans les ZPM, dans la mesure du possible. Si le passage dans la zone est nécessaire, les navires doivent ralentir jusqu’à une vitesse maximale de 10 nœuds et poster une vigie, comme un observateur de mammifères marins, afin d’augmenter les chances de voir les baleines et ainsi prendre les mesures nécessaires pour les éviter. S’il n’est pas possible de contourner les baleines, il faut ralentir et attendre qu’elles s’éloignent à une distance supérieure à 400 mètres (0,215 mille marin) avant de reprendre la vitesse initiale de 10 nœuds ou moins. On recommande de redoubler de prudence en cas de pluie ou de brouillard ou si la mer est agitée, étant donné que les animaux sont plus difficiles à voir.

Réduction de la vitesse à 10 nœuds ou moins (zone jaune) : Pour réduire le risque de perturbations sonores sous-marines et de collision avec les baleines dans cette zone, on recommande que les navires ralentissent à une vitesse de 10 nœuds ou moins, qu’ils demeurent dans les chenaux de navigation et d’approvisionnement communautaire balisés et qu’ils postent une vigie.

Ces mesures volontaires sont secondaires par rapport aux droits prévus dans la Convention définitive des Inuvialuit.

Page 30:

MODIFIER COMME SUIT :

Lignes directrices volontaires applicables au passage des navires (à longueur d’année)

Les navires devraient respecter les mesures suivantes pour des raisons de sécurité et afin d’assurer la protection des mammifères marins (à longueur d’année) :

Il est fortement recommandé que tout navire commercial reste à l’intérieur des routes d'approvisionnement communautaire. Ces routes sont généralement indiquées par des bouées de la Garde côtière canadienne et devraient être suivies lorsque possible.

Les activités de déglaçage devraient être évitées dans la polynie du Cape Parry, lorsque possible, en raison des grand rassemblements de mammifères marins qui se retrouvent à cet endroit.

Les mesures volontaires sont en vigueur du 1^er juin au 31 octobre 2020. Voir la carte ci-dessous.

Ces mesures s’appliquent aux navires marchands, aux navires de croisière, aux petits navires et aux embarcations de plaisance, à l’intérieur des limites des ZPM et des autres zones désignées afin de prévenir les collisions avec les baleines et d’atténuer le bruit sous-marin généré par ces navires. Ces mesures ne doivent être prises que si elles ne compromettent pas la sécurité de la navigation.

Évitement (zone rouge) : Afin de réduire le risque de bruit sous-marin et de collision avec les baleines dans les ZPM, les navires doivent éviter de naviguer dans les ZPM, dans la mesure du possible. Si le passage dans la zone est nécessaire, les navires doivent ralentir jusqu’à une vitesse maximale de 10 nœuds et poster une vigie, comme un observateur de mammifères marins, afin d’augmenter les chances de voir les baleines et ainsi prendre les mesures nécessaires pour les éviter. S’il n’est pas possible de contourner les baleines, il faut ralentir et attendre qu’elles s’éloignent à une distance supérieure à 400 mètres (0,215 mille marin) avant de reprendre la vitesse initiale de 10 nœuds ou moins. On recommande de redoubler de prudence en cas de pluie ou de brouillard ou si la mer est agitée, étant donné que les animaux sont plus difficiles à voir.

Réduction de la vitesse à 10 nœuds ou moins (zone jaune) : Pour réduire le risque de perturbations sonores sous-marines et de collision avec les baleines dans cette zone, on recommande que les navires ralentissent à une vitesse de 10 nœuds ou moins, qu’ils demeurent dans les chenaux de navigation et d’approvisionnement communautaire balisés et qu’ils postent une vigie.

Ces mesures volontaires sont secondaires par rapport aux droits prévus dans la Convention définitive des Inuvialuit.

*613(P)FORT FRANCES TO/À HOSTESS ISLAND AND/ET SANDPOINT ISLAND – AIDE À LA NAVIGATION FIXE À ÊTRE REMPLACÉE PAR UNE BOUÉE LUMINEUSE

Référence Carte : 6108

La Garde côtière canadienne propose de supprimer l'aide à la navigation fixe suivante et la remplacée par une bouée lumineuse :

Tous les navigateurs et toutes les personnes concernées sont priés de présenter leurs observations avant le 25 septembre 2020, soit dans les trois mois suivant la date de publication initiale du 26 juin 2020. Suivant cette date, cet avis sera annulé. Tout commentaire doit être adressé à la personne suivante :

Superviseur, Ryan Goodearle
Aides à la navigation et Voies navigables
Garde côtière canadienne
520, rue Exmouth
Sarnia, ON N7T 8B1
Téléphone : (519) 383-1871
Courriel : Ryan.Goodearle@dfo-mpo.gc.ca

Ces observations devront exposer les faits sur lesquels elles reposent et donner à l’appui les renseignements ayant trait à la sécurité, au commerce et aux biens publics.

(D2020-021)

Page 2-1

MODIFIER COMME SUIT :

Téléphone:902-426-9750 or 902-426-9751 Opérations des SCTM
 1-888-528-6444   Opérations des SCTM, appel sans frais
 902-486-5472 407-7512 Service de correspondance publique commerciale
 902-426-9738   Agent responsable
 902-426-4956   ECAREG

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MODIFIER COMME SUIT :

Téléphone:709-695-2167 Opérations des SCTM
 709-695-2167 2886Service de correspondance publique commerciale
 709-695-2133 Agent responsable

Page 4-41

MODIFIER COMME SUIT :

Le 30 septembre 2019, la Garde côtière des États-Unis a mis définitivement fin aux sites DGPS suivants : Appleton (Washington), Whidbey Island (Washington), Fort Stevens (Oregon). Pour plus d'informations, consultez : WWW.NAVCEN.USCG.GOV sous l'onglet Nationwide DGPS.

Pendant l’année Fin juin 2020, la USCG procédera à l’abandon de ses 17 derniers sites DGPS additionnels. Certains de ces sites, situés près des Grands lacs, fournissent un signal DGPS dans des secteurs qui ne sont pas couvert par la Garde côtière canadienne (GCC).

La GCC fera le suivi de l’abandon des sites DGPS de la USCG, et communiquera toute information pertinente aux navigateurs. En ce moment, et jusqu’à nouvel ordre, la GCC ne prévoit abandonner aucun de ses sites DGPS.