SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA - AVIS AU SUJET DES ANNEXES GRAPHIQUES DES CARTES MARINES SHC.

Les annexes graphiques en couleurs Web sont mises gratuitement à disposition du navigateur. Étant donné la bonne qualité de la plupart des imprimantes, l'impression des annexes graphiques devrait être de bon niveau. Les annexes graphiques seront disponibles en temps réel et dans le monde entier.

Le SHC répondra volontiers à vos commentaires sur ce service que vous pourrez faire parvenir à
shcinfo@dfo-mpo.gc.ca.

SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA - CORRECTIONS CUMULATIVES AUX CARTES.

Le cumulatif des avis de corrections cartographiques est désormais accessible à
http://www.notmar.gc.ca/rechercher/notmar-fra.php.

SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA - DATES DE L'ÉDITION COURANTE DES CARTES.

ÉDITIONS DES CARTES.
Les trois termes définis ci-dessous sont utilisés pour indiquer le genre de publication.

CARTE NOUVELLE - "NEWCHT".
La première publication d'une carte marine canadienne couvrant une zone qui n'avait pas encore été représentée à l'échelle indiquée ou couvrant une zone différente de celle couverte par une carte existante.

NOUVELLE ÉDITION - "NEWEDT". Nouvelle édition d'une carte existante, contenant des modifications essentielles pour la navigation en plus de celles signalées dans les Avis aux navigateurs, et annulant par conséquent les éditions en service.

RÉIMPRESSIONS.
Un nouveau tirage de l'édition en vigueur d'une carte sur laquelle aucune modification importante pour la navigation n'a été incorporée à l'exception de celles diffusées préalablement dans les Avis aux navigateurs. Elle peut faire également l'objet de modifications provenant d'autres sources mais qui ne sont pas considérées comme essentielles à la navigation. Les tirages antérieurs de la même édition restent toujours en vigueur.

Les dates courantes d'édition des cartes peuvent être consultées à:
http://www.chs-shc.gc.ca/charts-cartes/paper-papier/index-fra.asp .

SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA - CARTES DU TYPE IMPRESSION SUR DEMANDE - UTILISATION ET SOINS À APPORTER.

Contexte.
Le Service hydrographique du Canada (SHC) met à la disposition du public des cartes marines comme moyen d'assurer une navigation sécuritaire tout en considérant les impératifs financiers. Par conséquent, le SHC poursuit l'extension de son portfolio de cartes à impression sur demande (ISD). Ces cartes sont facilement reconnaissables à leur papier plus blanc et à l'écusson coloré du Service hydrographique du Canada. Cette nouvelle technologie permet au SHC d'imprimer ses cartes de manière plus efficace, tout en améliorant le contenu grâce à la rapidité avec laquelle on peut ajouter de nouvelles et importantes informations. La technologie ISD permet d'offrir aux clients des cartes mises à jour et sans le cumul de corrections manuelles, ni d'annexes graphiques collées. De plus, cette technologie permet d'éviter l'épuisement de stock que l'on peut connaître avec la méthode d'impression lithographique et les méthodes d'entreposage conventionnelles. En cas d'urgence nationale, le SHC peut répondre adéquatement aux demandes des autorités en fournissant les meilleures informations disponibles et ce, en un minimum de temps.

Soins à apporter à votre carte ISD.
Le SHC conseille vivement à ses clients de traiter les cartes ISD avec plus de soin que les cartes lithographiques conventionnelles. N'utilisez que des crayons à mine HB et exercez une pression modérée lors de l'inscription d'information sur les cartes ISD. Des tests ont révélés que l'utilisation d'une gomme à effacer particulière (de couleur dorée et de forme cubique) était plus efficace que tout autre produit. Cette gomme est également efficace sur les cartes marines imprimées selon le procédé lithographique.

SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA - TRANSPORTS CANADA SÉCURITÉ DE LA NAVIGATION - SÉVCM.

Nous informons les navigateurs que le SÉVCM (ECDIS) pourrait ne pas afficher certains hauts-fonds lorsqu'il est utilisé en mode « affichage de base » ou « standard ». La planification de route et les alertes pour ces hauts-fonds pourraient ne pas s'activer. Afin d'assurer une navigation sécuritaire et afin d'obtenir la confirmation que la route planifiée est libre de tout danger, les navigateurs devraient effectuer une inspection visuelle de la route planifiée et de tout écart par rapport à cette dernière, à l'aide du SÉVCM (ECDIS) configuré de manière à afficher « toutes les données ». Nous déconseillons aux navigateurs de se fier uniquement à la fonction de vérification de croisière automatisée.

FUSION DES CENTRES DES SERVICES DE COMMUNICATION ET DE TRAFIC MARITIMES (SCTM).

La GCC procède actuellement à la fusion des centres de ses Services de communication et de trafic maritimes. Les changements qui en résultent doivent donner lieu à un groupe de 12 centres des SCTM situés de manière stratégique dans l'ensemble du pays. Les renseignements se rapportant à la fusion seront transmis aux clients par tous les moyens disponibles.

Région de l’Ouest
Fermeture du centre des SCTM de Tofino. Les services seront assurés par le centre de Prince Rupert.
Fermeture des centres des SCTM de Comox et Vancouver. Les services seront assurés par le centre de Victoria.

Il n'y aura pas de réduction du niveau de services des SCTM offerts aux clients. Les navigateurs doivent savoir que, en raison de la fusion, les coordonnées, la météo et autres calendriers de radiodiffusion maritime pertinents pourraient changer. Ces changements seront transmis par les ARNM à mesure qu'ils seront disponibles.

Les navigateurs doivent vérifier la partie 3 des AVNAV sur une base mensuelle pour obtenir les mises à jour.

*501 SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA - CARTES ÉLECTRONIQUES DE NAVIGATION.

*502 SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA - CARTES MARINES ÉLECTRONIQUES MATRICIELLES (BSB V4)

*503 TRANSPORT CANADA - ACCEPTATION DES PUBLICATIONS NAUTIQUES EN FORMAT ÉLECTRONIQUE AU CANADA.

• Le Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques (1995) (RCPN) exige la présence à bord et l’utilisation de plusieurs publications nautiques. Au Canada, bon nombre de ces publications nautiques sont maintenant disponibles en format électronique et peuvent être téléchargées sur internet en format PDF (catalogue de cartes, avis mensuel aux navigateurs (NOTMAR), Livre des feux, des bouées et des signaux de brume, Édition annuelle des Avis aux navigateurs, Aides radio à la navigation maritime, Navigation dans les glaces en eaux canadiennes). De plus, certains bâtiments peuvent transporter des publications en format électronique, délivrées par une autre administration (c’est-à-dire, les publications numériques de l’Amirauté), conformément au paragraphe 6(3) du RCPN.
• La circulaire de l’OMI intitulée « Exigences sur la responsabilité des publications à bord des navires(MSC-MEPC.2/Circ.2) » autorise l’utilisation de publications électroniques si elles ont été émises par l’OMI, une administration ou une organisation autorisée par une administration. Le document électronique doit aussi être « traité selon la procédure SMS de contrôle des documents sur les navires, incluant la procédure de mise à jour en temps opportun ». Cependant, il existe une exception, car l’OMI exige que le Code international de signaux et le volume III du manuel IAMSAR soient toujours disponibles en format papier pour assurer l’accessibilité et la transférabilité en cas d’urgence.
• Aux termes de la Convention SOLAS, les cartes marines et les publications nautiques en format électronique peuvent être utilisées pour satisfaire aux exigences du chapitre V de la Convention SOLAS en matière de transport, à condition que des mesures auxiliaires adéquates soient en place.
• Le RCPN fournit des exigences détaillées pour les publications nautiques. Les publications nautiques sous forme électroniques doivent répondre aux mêmes exigences que les publications papier.
  
  Par exemple:
  • La publication doit être publiée ou émise par une autorité compétente;
  • La publication doit couvrir complètement la zone de navigation et elle doit être à jour.
  La publication électronique doit être facilement accessible à l’officier de quart à la passerelle en tout temps, et doit être consultable sur le pont de navigation.
  
  Il devrait y avoir une copie de sauvegarde à bord. Il devrait y avoir une source d’énergie d’urgence pour le système principal.
  
  Les mises à jour doivent être faites sur les deux systèmes (le système principal ainsi que le système auxiliaire) aussitôt que possible. Lorsque le navire est au port, elles doivent être appliquées avant la planification d’une traversée et le début du voyage.
  
  Puisque tous les documents exigés par le RCPN doivent être à bord, l’accès à la publication au moyen d’Internet ne satisfait pas à cette exigence et n’est donc pas acceptable. Toutefois, les publications téléchargées et sauvegardées à bord ou les versions imprimées provenant de sources officielles sur Internet sont acceptables.

*504 TRANSPORT CANANDA BULLETINS DE LA SÉCURITÉ DES NAVIRES.

Ceci est pour vous informer qu’un nouveau Bulletin de la sécurité des navires a été récemment publié sur le site Web de Transports Canada à http://www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/bulletins-menu.htm .

Pour consulter ou télécharger ce bulletin, s’il vous plaît cliquer sur le lien ci-dessous :

Titre : Transport maritime des marchandises dangereuses emballées : Nouvelle approche à guichet unique de Transports Canada concernant l’émission de décisions du Bureau d’examen technique en matière maritime (BETMM) et la délivrance de certificats d’équivalence de transport des marchandises dangereuses (TMD) connexes
Numéro : Bulletin No 02/2014
Date : 2014-04-08
Lien : http://www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/bulletins-2014-02-fra.htm

Inscrivez-vous au bulletin électronique pour recevoir un avis par courriel chaque fois qu'un nouveau Bulletin de la sécurité des navires est publié sur notre site Web.
Contactez-nous au : securitemaritime-marinesafety@tc.gc.ca ou 1-855-859-3123 (Sans frais)

*505 TRANSPORT CANANDA BULLETINS DE LA SÉCURITÉ DES NAVIRES.

Ceci est pour vous informer qu’un nouveau Bulletin de la sécurité des navires a été récemment publié sur le site Web de Transports Canada à http://www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/bulletins-menu.htm .

Pour consulter ou télécharger ce bulletin, s’il vous plaît cliquer sur le lien ci-dessous :

Titre : Les dispositions transitoires pour la délivrance des certificats d’aptitude de sûreté prendront fin le 30 juin 2014
Numéro : Bulletin No 03/2014
Date : 2014-04-28
Lien : http://www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/bulletins-2014-03-fra.htm

Inscrivez-vous au bulletin électronique pour recevoir un avis par courriel chaque fois qu'un nouveau Bulletin de la sécurité des navires est publié sur notre site Web.
Contactez-nous au : securitemaritime-marinesafety@tc.gc.ca ou 1-855-859-3123 (Sans frais)

*512 SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA – INSTRUCTIONS NAUTIQUES – PAC 205 — INNER PASSAGE — QUEEN CHARLOTTE SOUND TO CHATHAM SOUND, FIRST EDITION, 2002 EST MAINTENANT OFFERT EN PUBLICATION IMPRESSION SUR DEMANDE (ISD).

Le fascicule des Instructions nautiques PAC 205 — Inner Passage — Queen Charlotte Sound to Chatham Sound, First Edition, 2002 est maintenant offert en publication impression sur demande (ISD). Les fascicules ISD sont mis à jour à l'aide des Avis aux navigateurs jusqu'à la date d'impression. Ainsi, la version ISD du fascicule PAC 205 comprend quelque 308 Avis aux navigateurs émis depuis 2002 qui, auparavant, devaient être ajoutés à la main. Le Service hydrographique du Canada (SHC) convertit toutes ses Instructions nautiques en format ISD en raison des nombreuses demandes reçues en ce sens et formulées lors de l'initiative entreprise sur les normes de service. Pour vous procurer un nouvel exemplaire, veuillez communiquer avec les dépositaires autorisés du SHC.

Veuillez noter que bien qu'il s'agisse d'une nouvelle présentation du fascicule, le contenu reste le même, à l'exception des Avis aux navigateurs qui y sont compris jusqu'à la date d'impression.

ARC 402 — Arctique de l’Est, première édition, 2014 —

Le fascicule des Instructions nautiques ARC 402 — Arctique de l’Est, première édition, 2014  est maintenant disponible en format impression sur demande (ISD). Ce nouveau fascicule annule et remplace les Instructions nautiques, Arctique canadien, volume II, quatrième édition, 1985  ainsi que le reste des Instructions nautiques, Arctique canadien, volume 3, cinquième édition, 1994.

(C2014-009.01)