Édition annuelle - avril 2017 à mars 2018


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Édition annuelle complète

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Édition annuelle par partie

Couverture et premières pages
Premières pages
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Partie A - AIDES À LA NAVIGATION

Partie A.1 - Aides à la navigation

Avis 1
Système canadien d'aides à la navigation et Règlement sur les bouées privées PDF HTML
Avis 2
Prudence à exercer dans l'utilisation des aides à la navigation PDF HTML
Avis 3
Règlement concernant la protection des aides à la navigation PDF HTML
Avis 4
Bases de vitesse PDF HTML

Partie A.2 - Lignes directrices pour les mammifères marins et les zones de protection marine

Avis 5
Lignes directrices au sujet des zones fréquentées par les mammifères marins PDF HTML
Avis 5A
Lignes directrices générales concernant les zones de protection marine PDF HTML
Avis 5B
Lignes directrices générales pour les parcs nationaux PDF HTML
Avis 5C
Aires marines nationales de conversation PDF HTML
Avis 5D
Lignes directrices générales pour les réserves nationales de faune PDF HTML

Partie A.3 - Navigation dans les glaces

Avis 6
Renseignements sur les glaces, les routes maritimes à suivre et l'aide des brise-glace PDF HTML
Avis 7
Renseignement concernant la navigation dans les glaces PDF HTML
Avis 7A
Planification d'un voyage pour les navires qui prévoient naviguer dans les eaux du Nord canadien PDF HTML
Avis 7B
Lignes directrices conjointes de l'industrie et du Gouvernement concernant le contrôle des pétroliers et des Transporteurs de Produits Chimiques en vrac dans les zones de contrôle des Glaces de l'est du Canada TP15163 PDF HTML

Partie A.4 - Activités de pêche

Avis 8
Renseignements concernant les bateaux de pêche sur les côtes Est et Ouest du Canada PDF HTML
Avis 9
Marquage des engins de pêche PDF HTML
Avis 9A
Fermeture de la pêche du crabe : Deltaport et port de Traversiers de Tsawwassen PDF HTML

Partie A.5 - Sécurité des navires

Avis 10
Organisation du trafic maritime PDF HTML
Avis 10A
Systèmes obligatoires de comptes rendus de navires (eaux non-canadiennes) PDF HTML
Avis 11
Règlement sur les abordages PDF HTML
Avis 12
Dommages attribuables à des excès de vitesse PDF HTML

Partie A.6 - Cartes marines et publications

Avis 13
Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques (1995) et liste provisoire des cartes PDF HTML
Avis 14
Cartes et publications nautiques du Canada et publications internationales PDF HTML

Partie A.7 - Obstructions

Avis 15
Installations d'aquiculture PDF HTML
Avis 16
Câbles sous-marins et aériens PDF HTML
Avis 17
Rapports de sondes peu profondes PDF HTML

Partie A.8 - Pétrole et gaz - Exploration et exploitation de ressources naturelles

Avis 18
Éclairage et marquage des navires et plates-formes d'exploration et d'exploitation PDF HTML
Avis 19
Éclairage et marquage des structures ou ouvrages pour l'exploration et l'aménagement de ressources naturelles
PDF HTML
Avis 20
Sécurité des bâtiments d'exploration et d'exploitation au large PDF HTML
Avis 21
Prudence à exercer en mouillant à proximité des installations d'exploitation sous-marines dans le lac Érié PDF HTML
Avis 22
Levés sismologiques PDF HTML
Partie B - SERVICES DE PILOTAGE DANS LES EAUX CANADIENNES
Avis 23
Renseignements généraux sur le service de pilotage PDF HTML
Avis 24
Règlement sur la sécurité de la navigation PDF HTML
Avis 25
Informations à propos des systèmes de transfert de pilote sur le fleuve Saint-Laurent PDF HTML
Avis 26
Directives supplémentaires sur les dispositions du transfert de pilote en ce qui concerne les exigences applicables aux bateaux canadiens PDF HTML
Partie C - SERVICES DES COMMUNICATIONS ET DU TRAFIC MARITIME

L'information relative au rapport sur les renseignements exigés au préalable (RREP), en conformité au Règlement sur la sûreté du transport maritime, peut être trouvée dans la partie 3 et 4 de la publication des Aides Radio à la navigation maritime (ARNM).

Avis 27A
Lignes directrices concernant la circulation des navires de fort gabarit et de forte longueur. PDF HTML
Avis 27B
Renseignements généraux sur les mouillages de pointe Saint-Jean et Saint-Vallier. PDF HTML
Avis 27C
Dégagement sous quille des navires porte conteneur. PDF HTML
Partie D - RECHERCHE ET SAUVETAGE
Avis 28
Recherche et sauvetage dans les secteurs relevant du Canada PDF HTML
Avis 28A
Procédures d'évacuation par hélicoptère par les hélicoptères de recherche et sauvetage des Forces armées canadienne
PDF HTML
Avis 29
Communications provenant des aéronefs - Signaux de détresse, d'urgence et de sécurité PDF HTML
Avis 29A
Notification rapide des autorités des recherche et de sauvetage sur les situations à risque PDF HTML
Avis 30
Radiobalises à bord des navires pour la localisation des sinistres PDF - HTML
Partie E - ÉVÉNEMENTS MARITIMES ET POLLUTION
Avis 31
Signalement des événements maritimes PDF HTML
Avis 32
Pollution - Conformité aux règlements canadiens PDF HTML
Partie F - DÉFENSE NATIONALE - AVIS DES FORCES ARMÉES
Avis 33
Prudence en approchant les ports canadiens PDF HTML
Avis 34
Renseignements concernant les sous-marins PDF HTML
Avis 35
Zones de pratiques de tir et d'exercices PDF HTML
Avis 36
Observations de nature essentielle du point de vue de renseignement - Méthode de communication des rapports MERINT
PDF HTML
Avis 37
Manutention des munitions non-explosées PDF HTML
Avis 38
Précautions à prendre par les navires s'approchant des formations, convois, porte-avions et autres navires de guerre en mer et des porte-avions à l'ancre PDF HTML
Avis 39
Messages navals aux navires marchands canadiens y compris les petits bateaux et les bateaux de pêche PDF HTML
Avis 40
Système de Prévision de la contamination à l'usage des navires de commerce en mer et Système MERWARN
PDF HTML
Avis 41
Avertissement général concernant les feux de route et de mouillage montrés par les navires canadiens de Sa Majesté
PDF HTML
Avis 43
Mise en garde concernant les navires s'approchant des zones d'accès contrôlé entourant les installations navales canadiennes de sa Majesté, les navires de guerre et le navires de guerre alliés faisant route, au mouillage ou immobiles PDF HTML
Partie G - RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX
Avis 44
L'Organisation hydrographique internationale PDF HTML
Avis 45
Système géodésique des cartes marines PDF HTML
Avis 46
Bureaux de la Garde côtière canadienne PDF HTML
 
FORMULAIRE DE SUGGESTION PDF